Les amendements d'Alexandre Dufosset

En clair

Alexandre Dufosset a déposé 89 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 680 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

4 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF377 · Article 58 Retiré

L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer

  1. · N° 113 · Article 1er Retiré

    « Le présent amendement vise à porter à 8,5 kilogrammes la limite maximale de poids d’un envoi. »

  2. · N° 114 · Article 1er Retiré

    « Le présent amendement vise à porter à 9 kilogrammes la limite maximale de poids d’un envoi. »

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CF667 · Article 49 Retiré

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)