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Suivre en RSS : Olivier Jacquin, sénateurLes textes d'Olivier Jacquin
3 textes sont en discussion : inscrits à l'ordre du jour, ou examinés depuis moins de 15 jours. 67 attendent encore leur premier examen.
67 textes trouvés · les plus récemment actifs d'abord
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Proposition de loi visant à encadrer l'utilisation de véhicules surpuissants par des conducteurs inexpérimentés
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Proposition de loi visant à aménager le délit de non-représentation d'enfant
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Proposition de loi visant à créer des observatoires régionaux de santé
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Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, demandant la création d'un fonds de coopération transfrontalière (FCT) franco-luxembourgeois pour compenser les difficultés subies par les collectivités françaises
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Proposition de loi visant à réformer la procédure d'amendes forfaitaires délictuelles
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Proposition de loi relative à la création de délégations parlementaires aux droits de l'enfant
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Proposition de loi visant à interdire l'apologie des violences faites aux enfants
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Proposition de loi visant à instaurer une meilleure proportionnalité des effectifs des conseils municipaux pour les petites communes
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Proposition de loi visant à favoriser la parité au sein des exécutifs des intercommunalités
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Proposition de loi visant à réviser les critères d'éligibilité aux zones France Ruralités Revitalisation (FRR) pour un soutien renforcé et équitable aux territoires ruraux fragiles
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Proposition de loi visant à reconnaitre la valeur du travail domestique lors du calcul de la prestation compensatoire
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Proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental du transport de marchandises
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Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, soutenant l'amélioration des conditions de travail des travailleurs de plateformes, notamment par la transposition de la directive européenne
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Proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité
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Proposition de loi visant à faciliter les mises à disposition expérimentales de portions du réseau routier non concédé aux régions
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Proposition de loi visant à assurer la qualité et l'indépendance du service public de l'audiovisuel par un financement affecté, juste et pérenne
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Proposition de loi visant à promouvoir le fait culturel dans l'aménagement des espaces publics
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Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)