Les votes de Michel Amiel

Ancrage territorial de l'alimentation

1. → adopté L'amendement n° 14 rectifié, présenté par M. Daniel Gremillet et plusieurs de ses collègues, à l'article 1er

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1. → adopté Ensemble · proposition de loi relative à la protection de l'enfant

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1. → adoptée Motion · question préalable · projet de loi relatif au droit des étrangers en France

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1. → rejeté Amendement n° 244 · à l'article 11 A · projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au …
2. → rejeté Amendement n° 102 · à l'article 10 quinquies · projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au …
3. → rejeté Amendements n° 328, 438 · projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au …

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1. → adopté Article 2 · projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au …

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1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'information de l'administration par l'institution …

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2015
2. → adopté Amendements n° 48, 152 · projet de loi de finances rectificative pour 2015

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1. → adopté Amendement n° II-520 · après l'article 39 · projet de loi de finances pour 2016

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de finances pour 2016

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de finances pour 2016

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1. → adopté Ensemble de la première partie · projet de loi de finances pour 2016

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1. → adopté Amendement n° I-371 · après l'article 2 bis · projet de loi de finances pour 2016

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1. → adopté Article 2 · projet de loi de finances pour 2016
2. → adopté Amendement n° I-23 · à l'article 2 · projet de loi de finances pour 2016 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté Amendement n° I-22 · à l'article 2 · projet de loi de finances pour 2016

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1. → adopté Amendement n° 16 · proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des …
2. → adopté Amendement n° 15 · proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des …
3. → adopté Amendement n° 14 · proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des …

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1. → rejeté Amendement n° 50 · à l'article 22 · proposition de loi relative à la protection de l'enfant

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de modernisation de notre système de santé

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1. → rejeté Amendement n° 1258 · projet de loi de modernisation de notre système de santé

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1. → adopté Article 46 bis · projet de loi de modernisation de notre système de santé

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1. → adopté À l'article 30 du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de …
2. → rejeté Amendement n° 544 · à l'article 30 · projet de loi de modernisation de notre système de santé

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1. → adopté Amendements n° 31, 32, 410 et 1 autre · après l'article 4 · projet de loi de modernisation de notre système de santé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif au dialogue social et à l'emploi, organisé en salle des …

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1. → adopté Amendement n° 4 · proposition de loi visant à réformer la gouvernance de la Caisse des français …
2. → adopté Amendement n° 3 · proposition de loi visant à réformer la gouvernance de la Caisse des français …
3. → adopté Amendement n° 2 · proposition de loi sur la réforme de la gouvernance de la caisse des Français …

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1. → adopté Article 1er · projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la …
2. → rejeté Amendement n° 1 · à l'article 1er · projet de loi portant transformation de l'université des Antilles et de la …

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1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la réforme du droit d'asile

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1. → adopté Ensemble · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances …

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1. → adopté Ensemble · proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel dont …
2. → rejeté Amendements n° 3, 12 · proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
3. → rejeté Amendement n° 31 · proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
4. → adopté Amendement n° 1 · proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2014

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1. → rejeté Ensemble · projet de loi de finances pour 2015

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1. → rejeté Amendement n° 41 · à l'article 1er · projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales …

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1. Scrutin publié sans titre ni date