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Suivre en RSS : Mélanie Vogel, sénatriceLes textes de Mélanie Vogel
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Tous ses textes · les plus récemment actifs d'abord
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Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la libre administration des collectivités locales
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- Commission au Sénat · depuis le
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Proposition de loi relative à la dépénalisation de l'usage de drogues pour mieux soigner les personnes dépendantes et apaiser l'espace public
- Sénat · 1re lecture : En cours
- Assemblée · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
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- Commission au Sénat · depuis le
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Proposition de loi visant à renforcer l'accès à l'allocation aux adultes handicapés pour les Français établis hors de France
- Sénat · 1re lecture : En cours
- Assemblée · 1re lecture : À venir
- Journal officiel : À venir
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- Commission au Sénat · depuis le
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Proposition de loi relative à la création de délégations parlementaires aux droits de l'enfant
- Sénat · 1re lecture : En cours
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- Commission au Sénat · depuis le
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Proposition de loi visant à interdire la corrida et les combats de coqs en présence de mineurs de moins de seize ans
- Sénat · 1re lecture : Rejetée
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- Séance publique au Sénat : rejetée ·
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Proposition de loi visant à promouvoir et démocratiser l'accès aux vacances sportives
- Sénat · 1re lecture : En cours
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- Commission au Sénat · depuis le
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Proposition de loi visant à accélérer la réduction du plastique à usage unique dès 2026
- Sénat · 1re lecture : En cours
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- Commission au Sénat · depuis le
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Proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité
- Sénat · 1re lecture : En cours
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- Commission au Sénat · depuis le
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Proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la présence de plomb dans l'environnement
- Sénat · 1re lecture : En cours
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- Commission au Sénat · depuis le
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Proposition de résolution en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à faire prévaloir le droit international dans le territoire palestinien occupé depuis 1967
- Sénat · 1re lecture : En cours
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- Dépôt au Sénat ·
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Proposition de loi visant à instaurer la proportionnelle aux élections législatives
- Sénat · 1re lecture : En cours
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- Commission au Sénat · depuis le
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Proposition de loi systématisant la radiation des cadres militaires définitivement condamnés pour violences sexuelles
- Sénat · 1re lecture : En cours
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- Commission au Sénat · depuis le
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)