Les votes de Bernard Fialaire

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi organique relatif à l'ouverture, à la modernisation et à la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → rejeté Amendement n° 325 · projet de loi relatif à l'industrie verte A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi organique relatif à l'ouverture, la modernisation et la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté Ensemble · projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → rejeté Amendement n° 270 · à l'article 6 · projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de la justice … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Ensemble · proposition de loi visant à protéger le groupe Électricité de France d'un … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Sur les articles 9 à 20 et sur l'ensemble du texte, en ne retenant que les amendements proposés ou acceptés par le … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Amendement n° 2132 · à l'article 9 · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Article 7 · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Amendement n° 4762 · à l'article 7 · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Ensemble de la première partie · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Amendement n° 1968 · après l'article 1er · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Article 1er · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° 77 · à l'article 1er · proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté Amendement n° 53 · à l'article 1er · proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → rejeté Amendement n° 78 · à l'article 1er · proposition de loi portant amélioration de l'accès aux soins par la confiance … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Article 7 · projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Amendement n° 54 · à l'article 10 · projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2023 à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Article 8 · projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → rejeté Article 8 · projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Ensemble · proposition de loi visant à améliorer la protection des lanceurs d'alerte A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté Article 1er · projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Proposition de loi tendant à favoriser l'habitat en zones de revitalisation rurale tout en protégeant l'activité agricole et l'environnement

1. → rejeté Les amendements identiques n° 1 rectifié ter, présenté par M. Sébastien Pla et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, n° 2 rectifié, présenté par Mme Laurence Muller-Bronn et … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre » Mise au point : voulait voter « abstention »
2. → adopté Sous-amendement n° 85 · à l'article 1er A · projet de loi portant diverses dispositions de vigilance sanitaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Article 1er · projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi confortant le respect des principes de la République et de lutte … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Amendement n° 285 · projet de loi confortant le respect des principes de la République A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → adopté Amendement n° 691 · après l'article 55 · projet de loi confortant le respect des principes de la République A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. → adopté Sous-amendement n° 692 · après l'article 55 · projet de loi confortant le respect des principes de la République A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Amendement n° 197 · après l'article 24 · projet de loi confortant le respect des principes de la République A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Ensemble · proposition de loi pour une sécurité globale préservant les libertés A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Amendement n° 235 · après l'article 24 · projet de loi confortant le respect des principes de la République A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Ensemble · proposition de loi relative à la sécurité globale A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté Article 25 · proposition de loi relative à la sécurité globale A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° 171 · à l'article 15 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté Amendements n° 172, 32 · à l'article 14 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Amendements n° II-15, II-53 · après l'article 65 · projet de loi de finances pour 2021 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi organique pour le plein exercice des libertés locales

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Plein exercice des libertés locales

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »