Scrutins

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. L'amendement n° 486 de M. Nury après l'article 5 65 pour · 62 contre · 4 abstentions
2. 3 amendements à l'article 5

   1. L'amendement n° 568 de M. Armand et l'amendement identique suivant à l'article 5 100 pour · 46 contre · 8 abstentions
   2. L'amendement n° 345 de M. Meurin à l'article 5 48 pour · 46 contre · 1 abstention
   3. L'amendement n° 601 de Mme Battistel à l'article 5 46 pour · 43 contre · 1 abstention

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. L'amendement n° 672 de Mme Morel après l'article 4 93 pour · 10 contre · 9 abstentions
2. L'amendement n° 360 de M. Fournier après l'article 4 97 pour · 10 contre · 0 abstention
3. 5 amendements à l'article 4

   1. L'amendement n° 387 de M. Brugerolles à l'article 4 19 pour · 15 contre · 24 abstentions
   2. L'amendement n° 170 de M. Armand à l'article 4 75 pour · 0 contre · 6 abstentions
   3. L'amendement n° 56 de M. Amblard à l'article 4 76 pour · 64 contre · 0 abstention
   4. L'amendement n° 610 de M. Michoux à l'article 4 75 pour · 62 contre · 0 abstention
   5. L'amendement n° 67 de M. Amblard à l'article 4 80 pour · 67 contre · 0 abstention
4. 5 amendements après l'article 3

   1. L'amendement n° 507 de M. Nury après l'article 3 88 pour · 64 contre · 3 abstentions
   2. L'amendement n° 114 rectifié de M. Amblard après l'article 3 84 pour · 70 contre · 1 abstention
   3. L'amendement n° 110 rectifié de M. Amblard après l'article 3 83 pour · 71 contre · 1 abstention
   4. L'amendement n° 146 de M. Amblard après l'article 3 79 pour · 70 contre · 0 abstention
   5. L'amendement n° 6 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3 55 pour · 47 contre · 2 abstentions
5. L'amendement n° 503 de M. Armand à l'article 3 163 pour · 90 contre · 1 abstention
6. Le sous-amendement n° 800 de M. Alfandari à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3 183 pour · 65 contre · 2 abstentions
7. Le sous-amendement n° 779 de M. Bruneau à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3 161 pour · 89 contre · 1 abstention

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) Vote solennel 261 pour · 107 contre · 40 abstentions

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. L'amendement n° 40 de M. Amblard après l'article premier 58 pour · 52 contre · 1 abstention
2. L'amendement n° 119 de M. Bruneau à l'article premier 96 pour · 38 contre · 25 abstentions
3. L'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier 119 pour · 68 contre · 1 abstention
4. Le sous-amendement n° 758 de M. Tavel à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier 123 pour · 49 contre · 14 abstentions
5. Le sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier 85 pour · 65 contre · 7 abstentions
6. L'amendement n° 195 de M. Tavel à l'article premier 126 pour · 50 contre · 12 abstentions
7. L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A 109 pour · 29 contre · 2 abstentions
8. L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A 82 pour · 61 contre · 0 abstention

Voir les 5 autres scrutins sur ce texte ce jour-là

1. L'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A 94 pour · 65 contre · 1 abstention
2. 4 sous-amendements à l'amendement n° 279

   1. Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A 80 pour · 73 contre · 2 abstentions
   2. Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A 86 pour · 72 contre · 1 abstention
   3. Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A 82 pour · 76 contre · 0 abstention
   4. Le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A 81 pour · 76 contre · 0 abstention

Proposition de loi visant à convertir des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone pour permettre une transition écologique plus juste socialement

1. Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture 145 pour · 0 contre · 6 abstentions
2. L'article 4 150 pour · 0 contre · 0 abstention

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) 63 pour · 42 contre · 54 abstentions

Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

1. Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture 112 pour · 0 contre · 0 abstention
2. Vote sur l'article unique, 1re lecture 95 pour · 0 contre · 0 abstention

Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)

1. Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture 231 pour · 51 contre · 7 abstentions
2. L'article premier 204 pour · 65 contre · 5 abstentions

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. L'article 42 39 pour · 28 contre · 11 abstentions
2. L'amendement de suppression n° 12 de M. Grenon et les amendements identiques suivants à l'article 35 34 pour · 30 contre · 1 abstention
3. L'amendement n° 40 de M. Renault à l'article 27 24 pour · 20 contre · 10 abstentions
4. L'amendement n° 10 de M. Blairy à l'article 27 35 pour · 21 contre · 1 abstention
5. L'amendement de suppression n° 8 de M. Blairy et les amendements identiques suivants à l'article 25 45 pour · 15 contre · 0 abstention
6. L'article 24 35 pour · 23 contre · 0 abstention
7. L'article 23 31 pour · 22 contre · 0 abstention
8. L'article 22 28 pour · 23 contre · 0 abstention

Voir les 2 autres scrutins sur ce texte ce jour-là

1. L'amendement de suppression n° 33 de M. Renault à l'article 20 24 pour · 14 contre · 11 abstentions
2. L'article 19 48 pour · 0 contre · 0 abstention