Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Questions orales sans débatQuestions au Gouvernement
En clair
2 173 questions correspondent à ces filtres : 2 173 questions orales sans débat.
- En attente de réponse
- 213sans réponse publiée
- Questions en séance
- 2 173orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
2 173 questions · les dernières publiées d'abord
-
Objectif de réduction de la pauvreté
Guy Benarroche GEST
- Publiée
- Ministère
- Travail, santé, solidarités et familles
- Réponse
- · 6 jours
-
Désinformation relative au sida chez les jeunes
Stéphane Demilly UCI
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 27 jours
-
Coupe budgétaire sur le dispositif national d'accompagnement des projets et des initiatives des coopératives d'utilisation de matériel agricole
Pierre Jean Rochette Les Indépendants
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 6 jours
-
Lacune réglementaire concernant les engins de déplacement personnel motorisés
Olivier Paccaud Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 6 jours
-
Chiffres catastrophiques de la mortalité infantile en France
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Sécurité des secours héliportés dans les Alpes-de-Haute-Provence
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 8 jours
-
Déduction de TVA concernant les pick-up avec des strapontins
Bartolomé Lenoir UDR
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 8 jours
-
Le plan de dépollution des calanques de Marseille
Laurent Lhardit SOC
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Drépanocytose : l'augmentation de l'incidence de la maladie et prise en charge
Elie Califer SOC
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 8 jours
-
Conserver les crédits à la conversion non utilisés au profit de la filière bio
Pierre Pribetich SOC
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Institutionnalisation des cérémonies d'accueil
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 8 jours
-
Situation inquiétante des vignerons
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Participation de Mayotte aux Jeux de l'océan Indien
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 8 jours
-
Lutte contre la prolifération de la cochenille-tortue du pin
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Choix des œuvres destinées au choeur de la cathédrale Saint-Pierre de Beauvais
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 8 jours
-
Départs de personnes en situation de handicap vers la Belgique
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 8 jours
-
Avenir de la Salmagne
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Lutte contre la maladie d'Alzheimer et compensation du handicap
Max Mathiasin LIOT
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Appellation d'origine contrôlée Champagne
Charles de Courson LIOT
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Suppressions massives de classes et des décharges de direction Paris
Sophia Chikirou LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Droits des résidents étrangers
Bastien Lachaud LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 8 jours
-
Prise en charge des frais de transport pour les descendants de déportés
François Piquemal LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Mémoire et anciens combattants
- Réponse
- · 8 jours
-
Continuité du service public garantissant l'accès à la contraception et à l'IVG
Anaïs Belouassa-Cherifi LFI-NFP
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Amélioration des regroupements pédagogiques intercommunaux (RPI)
Pierre Henriet HOR
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Préoccupations concernant la publication en open data du PCRS image
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Avenir du groupe EuroApi
- Publiée
- Ministère
- Industrie et énergie
- Réponse
- · 8 jours
-
Fin de la trêve hivernale et enfants à la rue
Soumya Bourouaha GDR
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 8 jours
-
Dispositifs de soutien à destination des établissements scolaires hors REP
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Financement de la Plateforme des ONG françaises pour la Palestine par l'AFD
Caroline Yadan EPR
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 8 jours
-
Mesures contre la fermeture des maisons de la presse
Bertrand Sorre EPR
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 8 jours
-
Indemnisation des commerçants suite aux eux Olympiques et Paralympiques
Jean Laussucq EPR
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Prévention retrait gonflement des argiles sécheresse habitat individuel
Vincent Ledoux EPR
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Maintien et soutien aux centres de santé sexuelle départementaux
Marie Pochon EcoS
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 8 jours
-
Vie chère dans les outre-mer
François Ruffin EcoS
- Publiée
- Ministère
- Outre-mer
- Réponse
- · 8 jours
-
Conséquences de l'interdiction des spectacles itinérants d'animaux
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Baisse des effectifs policiers à Clamart et au Plessis-Robinson
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 8 jours
-
Situation particulièrement préoccupante des EHPAD de la Loire
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 8 jours
-
Suppression d'un arrêt LGV en gare de Châtellerault
Nicolas Turquois Dem
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Avenir de l'éducation à Saint-Martin
Frantz Gumbs Dem
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Prolifération des faux salons de massage
Catherine Dumas Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations
- Réponse
- · 55 jours
-
Avenir du site de cancérologie du Mittan à Montbéliard
Jacques Grosperrin Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 13 jours
-
Absence de conclusion d'une convention d'objectifs et de gestion entre l'État et la caisse autonome nationale de sécurité sociale dans les mines
Michaël Weber SER
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 13 jours
-
Fermeture d'écoles communales sans l'accord préalable du maire
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 13 jours
-
Stratégie nationale pour l'accueil pérenne de chercheurs contraints de quitter les États-Unis
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 13 jours
-
Prise en charge de la vaccination contre l'influenza aviaire
Annick Billon UCI
- Publiée
- Ministère
- Agriculture et souveraineté alimentaire
- Réponse
- · 13 jours
-
Avenir de la verrerie de Vergèze (Gard) et soutien à la recherche d'un repreneur
Laurent Burgoa Les Républicains
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
- Réponse
- · 13 jours
-
Critères d'éligibilité de la dotation générale de décentralisation concernant la construction de médiathèques intercommunales
Stéphane Demilly UCI
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 83 jours
-
Mesures administratives, notamment dématérialisées, portant atteinte aux droits des usagers de nationalité étrangère
Pascal Savoldelli CRCE-K
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 300 jours
-
Déplacement du commissariat de Gap
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 34 jours
-
Calcul d'une quote-part pour le règlement de travaux effectués par deux communes au prorata du nombre de leurs habitants ou de leurs richesses respectives
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 13 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)