La Navette Chercher
Menu

Sénateur

Stéphane Demilly

Somme · 63 ans (méthode du calcul)

UCI Groupe Union Centriste et Indépendants

Fiche officielle (nouvel onglet)

Il a aussi été député du 19 juin 2002 au 30 septembre 2020 : sa fiche de député.

En clair

Stéphane Demilly est sénateur depuis le 1er octobre 2020. Il siège à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable.

Votes exprimés
1 598sur 1 646 scrutins publics
Textes déposés
47dont 9 en premier · médiane 55

Ses votes 1 646

Scrutins
1 646
Pour
782
Contre
779
Abstentions
37
  • Pour
  • Contre
  • Abstention
  • N'a pas pris part

Du 15 oct. 2020 au 3 nov. 2026Scrutins publics du Sénat

Au Sénat, un sénateur peut déposer les bulletins des membres de son groupe, et la liste nominative cite chaque sénateur. La participation n'y mesure donc pas la présence : elle n'est pas calculée. En savoir plus : le scrutin public au Sénat.

Ses derniers votes finaux, sur un texte entier

  1. Contre → rejeté Proposition de loi visant à la suppression des titres de séjour territorialisés à Mayotte
  2. Pour → adopté Projet de loi relatif à la protection des enfants
  3. Pour → adopté Projet de loi relatif à la réparation des dommages résultant de violences ou de dégradations commises dans l’espace public et au recouvrement des dommages et intérêts

Tous ses votes (1 646) →Ses votes autrement que son groupe (33) →

Ses textes et amendements 47

Stéphane Demilly est l'un des auteurs de 47 textes, dont 9 comme premier auteur.

Ses textes, avec filtres (47) →

Les amendements du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Contrôle et questions

Les travaux de contrôle du Sénat ne sont pas encore repris par La Navette.

Stéphane Demilly a posé 31 questions écrites, 6 questions orales sans débat et 10 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 26 de ses 31 questions écrites.

Ses questions (47) →

Fonctions et parcours 1

Depuis le 1er octobre 2020 : 1 organe.

Fonctions en cours 1

Tout son parcours : le mandat, la frise, les fonctions passées, les groupes d'amitié et d'études →

Déclarations d'intérêts

Les déclarations d'intérêts et d'activités, que publie la HATVP, ne sont pas reprises sur La Navette pour l'instant.

La Navette ne publie aucune déclaration de patrimoine.

Dernières évolutions

  1. Nouvelle étape

    Proposition de loi relative aux modalités de recouvrement de la contribution aux frais de garderie et de la contribution additionnelle versées à l’Office national des forêts (ONF) par les collectivités territoriales et personnes morales propriétaires de bois et forêts relevant du régime forestier et à la composition du conseil d’administration de l’ONF

    Nouvelle étape : commission à l'Assemblée nationale, 1re lecture.

  2. Nouvelle étape

    Proposition de loi relative aux modalités de recouvrement de la contribution aux frais de garderie et de la contribution additionnelle versées à l’Office national des forêts (ONF) par les collectivités territoriales et personnes morales propriétaires de bois et forêts relevant du régime forestier et à la composition du conseil d’administration de l’ONF

    Nouvelle étape : texte déposé à l'Assemblée nationale, 1re lecture.

  3. Adopté

    Proposition de loi relative aux modalités de recouvrement de la contribution aux frais de garderie et de la contribution additionnelle versées à l’Office national des forêts (ONF) par les collectivités territoriales et personnes morales propriétaires de bois et forêts relevant du régime forestier et à la composition du conseil d’administration de l’ONF

    Séance publique au Sénat, 1re lecture : adopté.

  4. Nouvelle étape

    Proposition de loi relative aux modalités de recouvrement de la contribution aux frais de garderie et de la contribution additionnelle versées à l’Office national des forêts (ONF) par les collectivités territoriales et personnes morales propriétaires de bois et forêts relevant du régime forestier et à la composition du conseil d’administration de l’ONF

    Nouvelle étape : séance publique au Sénat, 1re lecture.

  5. Nouvelle étape

    Proposition de loi visant à appliquer un taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée aux matériaux réutilisables de chantiers

    Nouvelle étape : commission au Sénat, 1re lecture.

Toutes ses évolutions, scrutins compris →

Sources et données

Dernière collecte des sources

Dernière collecte : base Sénateurs du Sénat le 5 nov. 2026 ; dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) du Sénat le 5 nov. 2026.

Références techniques
Sénat
17229F

Toutes les données et leurs licences →