Assemblée nationale · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Assemblée nationale · Questions orales sans débat · Gouvernement BarnierQuestions au Gouvernement
En clair
66 questions correspondent à ces filtres : 66 questions orales sans débat.
- Questions en séance
- 66orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
La page du gouvernement → Au Sénat, qui désigne ses ministères autrement, les questions publiées pendant ce gouvernement.
Filtrer par période de publication
66 questions · les dernières publiées d'abord
-
Plasturgie : défendons notre souveraineté économique !
Marc Chavent UDR
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 8 jours
-
Secrétaires de mairie : les agents de catégorie C1 laissés pour compte
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Garantir aux collectivités les moyens de l'effectivité du SPPE
- Publiée
- Ministère
- Famille et petite enfance
- Réponse
- · 8 jours
-
Demande d'adaptation des règles de la carte scolaire aux classes sportives
Marie Récalde SOC
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 8 jours
-
Difficultés de remboursement des prêts garantis par l'État pour les TPE-PME
Joël Aviragnet SOC
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 8 jours
-
Diverses orientations qui vont impacter les agriculteurs français
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Suppression de postes chez FORVIA
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 8 jours
-
Handicap en milieu rural
- Publiée
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
- Réponse
- · 8 jours
-
Programmation et application du pacte SAT 3
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Simplification des règles relatives au curage des fossés
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Impact de l'installation massive d'éoliennes dans l'Aisne
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Réforme de la formation des enseignants en langues régionales
Paul Molac LIOT
- Publiée
- Ministère
- Enseignement supérieur et recherche
- Réponse
- · 8 jours
-
Situation de l'aéroport de Pau
David Habib LIOT
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Couvre-feu de l'aéroport d'Orly
Louis Boyard LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
La ZFE du Grand Lyon sera-t-elle un nouveau péage urbain pour ses habitants ?
Idir Boumertit LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Respect du droit à l'instruction pour tous les enfants
Jérôme Legavre LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 8 jours
-
Pannes d'ascenseurs
Bastien Lachaud LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 8 jours
-
Fermeture abattoir AIM (Val-Couesnon 35) - subventions plan de relance
Thierry Benoit HOR
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Obsolescence de la loi du 13 décembre 2000 dite « loi SRU »
Sylvain Berrios HOR
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 8 jours
-
Devenir d'EuroApi
André Chassaigne GDR
- Publiée
- Ministère
- Industrie
- Réponse
- · 8 jours
-
Projet de liaisons autoroutières A133 et A134 dit « contournement Est de Rouen »
Édouard Bénard GDR
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Situation de la Fonderie de Bretagne
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 8 jours
-
Absence de définition juridique française de la fleur de sel
Stéphane Buchou EPR
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Expérimentation de « tirs territorialisés » contre la prédation lupine
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Discrimination dans l'accès au sport
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 8 jours
-
Mise en oeuvre de la réforme du 3ème cycle des études pharmaceutiques
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 8 jours
-
Cumul de contraventions : il faut une réponse adaptée
Eva Sas EcoS
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 8 jours
-
Encadrement du protoxyde d'azote
Sabrina Sebaihi EcoS
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 8 jours
-
Soutien aux écoles rurales
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 8 jours
-
Simplification de l'installation des jeunes viticulteurs
Pascale Bay DR
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Moyens dévolus à la sécurité civile et à la protection quotidienne des Français
Fabrice Brun DR
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 8 jours
-
Pour un soutien aux collectivités dépourvues d'assurance
Josy Poueyto Dem
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Mauvaise gestion du fichier de traitement d'antécédents judiciaires
Philippe Latombe Dem
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 8 jours
-
Fléchage des crédits de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL)
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Artificialisation des sols dans l'espace de la plaine du Var
Éric Ciotti UDR
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Alerte quant à la crise de l'accès aux soins en Centre-Bretagne
Mélanie Thomin SOC
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 8 jours
-
Situation des élus prokurdes destitués en Turquie et appui aux Kurdes du Rojava
Stéphane Hablot SOC
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 8 jours
-
Report de la fusion ASN - IRSN
Gérard Leseul SOC
- Publiée
- Ministère
- Énergie
- Réponse
- · 8 jours
-
Liaison ferroviaire Saint-Etienne-Lyon
Pierrick Courbon SOC
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Convertir la centrale Huchet de Saint-Avold pour sauver les emplois
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
100 millions d'euros promis pour rénover les espaces publics des cités minières
Bruno Bilde RN
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 8 jours
-
École de musique du Conflent
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 8 jours
-
Projet d'installation de stockage de déchets dangereux sur Hersin-Coupigny
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Projet de brigade de gendarmerie à Monthureux-sur-Saône
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 8 jours
-
Entretien et travaux sur les ponts appartenant au département de l'Oise
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Budget et fonctionnement des instituts régionaux d'administration (IRA)
Michel Castellani LIOT
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Situation du bâtiment Tour Côte de Nacre du CHU de Caen
Joël Bruneau LIOT
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 8 jours
-
Le logement est un droit, pas un produit financier !
Sébastien Delogu LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 8 jours
-
Dégradation de la qualité de l'offre de transport par bus dans le Val-d'Oise
Aurélien Taché LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 8 jours
-
Fermeture des usines du groupe Valéo, quelles réponses de l'État ?
Élise Leboucher LFI-NFP
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 8 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)