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Suivre en RSS : Groupe CRCE - Kanaky (CRCE-K)Les votes du groupe CRCE - Kanaky
En clair
Sur les 4 820 scrutins publics, la majorité de ses votants a voté pour 2 472 d'entre eux, contre 1 851 et s'est abstenue sur 428 ; aucun de ses membres n'a voté sur 69.
Les plus récents d'abord
Sa position, celle de la majorité de ses membres qui ont voté ; pour une motion de censure, ses voix pour.
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- Contre · 23 membres Ensemble · proposition de loi de simplification et de clarification du droit et …
- Contre · 23 membres Amendement n° 27 · à l'article 66 bis · proposition de loi de simplification et de clarification du droit et …
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- Contre · 23 membres Amendement n° 131 · à l'article 1er · projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports …
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- Pour · 24 membres Amendement n° 133 · après l'article 22 · projet de loi pénitentiaire
- Pour · 24 membres Motion · question préalable · projet de loi pénitentiaire
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- Contre · 24 membres Ensemble · projet de loi de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion …
- Contre · 24 membres Ensemble · projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de …
- Contre · 24 membres Amendement n° 10 · à l'article 7 · projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de …
- Pour · 24 membres Amendement n° 186 · à l'article 13 · projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de …
- Pour · 24 membres Amendements n° 53, 121, 181 · projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de …
- Contre · 24 membres Ensemble · proposition de loi relative à l'exécution des décisions de justice et aux …
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- Pour · 24 membres Amendements n° 31, 4 · proposition de loi relative à l'exécution des décisions de justice. et aux …
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- Pour · 23 membres Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi organique relatif à l'application des articles 34-1, 39 et 44 de …
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- Pour · 24 membres Amendement n° 459 · à l'article 49 · projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de …
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- Contre · 24 membres Ensemble · projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service …
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- Contre · 24 membres Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2009 dans la rédaction du texte …
- Contre · 24 membres Sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces armées en République du Tchad et en République …
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- Contre · 24 membres Sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces armées au Kosovo
- Pour · 24 membres Sur l'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces armées en République de Côte-d'Ivoire
- Pour · 23 membres Motion · question préalable · projet de loi pour l'accélération des programmes de construction et …
- Contre · 24 membres Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2009
Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)