Les votes de Xavier Roseren

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre
   9 sous-amendements à l'amendement n° 2599 : 9 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2701 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2700 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2805 de M. Sitzenstuhl à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2699 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2698 de M. Leseul à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2801 de M. Meurin à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2728 rectifié de Mme Belluco et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   8. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2727 rectifié de Mme Belluco et le sous-amendment identique suivant à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
   9. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2726 de Mme Belluco et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2599 rectifié du Gouvernement et aux amendements identiques suivants à l'article 15 ter
2. Diverses
   3 amendements à l'article 15 ter : 2 pour, 1 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1842 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 15 ter
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 310 de M. Sother à l'article 15 ter
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 1724 de Mme Le Feur à l'article 15 ter A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 953 rectifié de M. Renault et l'amendement identique suivant à l'article 15

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   14 amendements à l'article 15 : 13 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1542 de Mme Belluco à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2179 de M. Bonnet à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1604 de M. Fournier à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1945 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2586 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Lhardit à l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 206 de M. Sitzenstuhl à l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1496 de Mme Belluco à l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1497 de Mme Belluco à l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1101 de Mme Belluco à l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2225 de Mme Manon Meunier à l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1972 de M. Davi à l'article 15

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article 5
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Fuchs à l'article 5

Fin de vie

1. Diverses
   11 amendements à l'article 4 : 10 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2005 de M. Trébuchet à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2558 de M. Juvin à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1273 de M. Bentz à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1612 de M. Bazin à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2581 de M. Juvin à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2619 de M. Juvin à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1613 de M. Bazin à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 685 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1457 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Gustave à l'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   4 amendements à l'article 15 : 2 pour, 2 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 837 de M. Fournier à l'article 15
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15