La Navette Chercher
Menu

Députée · DR

Les amendements de Virginie Duby-Muller

En clair

Virginie Duby-Muller a déposé 543 amendements en première signataire ; elle a cosigné 2 180 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

102 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 517 · Après l'article 27 Irrecevable

  2. · N° II-AC194 · Article 49 Irrecevable

  3. · N° I-506 · Après l'article 27 Irrecevable

  4. · N° I-505 · Après l'article 27 Irrecevable

  5. · N° I-CF1199 · Après l'article 5 Irrecevable

  6. · N° I-CF1198 · Après l'article 5 Irrecevable

  7. · N° I-CF415 · Article 36 Irrecevable

  8. · N° I-CF414 · Article 36 Irrecevable

  9. · N° I-CF412 · Article 36 Irrecevable

  10. · N° I-CF411 · Article 36 Irrecevable

  11. · N° I-CF417 · Article 36 Irrecevable

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

  1. · N° 266 · Article 35 Irrecevable

  2. · N° 18 · Article 20 Irrecevable

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

  1. · N° 22 · Après l'article 8 Irrecevable

  2. · N° CF60 · Après l'article 8 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 2613 · Après l'article 11 Irrecevable

  2. · N° 2598 · Après l'article 11 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 5 · Après l'article 30 Irrecevable

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° CE416 · Après l'article 18 bis Irrecevable

  2. · N° CE21 · Après l'article 22 quinquies Irrecevable

  3. · N° CE20 · Après l'article 18 Irrecevable

  4. · N° CE19 · Après l'article 18 Irrecevable

  5. · N° CE22 · Après l'article 24 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 2307 · Après l'article 11 Irrecevable

  2. · N° 435 · Après l'article 27 Irrecevable

  3. · N° 464 · Après l'article 20 bis B Irrecevable

  4. · N° 462 · Après l'article 18 bis B Irrecevable

  5. · N° 461 · Après l'article 18 Irrecevable

  6. · N° 454 · Après l'article 7 Irrecevable

  7. · N° 457 · Après l'article 7 Irrecevable

  8. · N° 453 · Après l'article 7 Irrecevable

  9. · N° 456 · Après l'article 7 Irrecevable

  10. · N° 455 · Après l'article 7 Irrecevable

  11. · N° 452 · Après l'article 6 Irrecevable

  12. · N° 458 · Après l'article 15 Irrecevable

  13. · N° 450 · Après l'article 2 quater Irrecevable

  14. · N° 434 · Après l'article 2 Irrecevable

  15. · N° 433 · Après l'article 2 Irrecevable

  16. · N° 432 · Après l'article 2 Irrecevable

  17. · N° 436 · Après l'article 18 Irrecevable

  18. · N° CS239 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  19. · N° CS242 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  20. · N° CS240 · Après l'article 18 Irrecevable

Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

  1. · N° 25 · Article 2 Irrecevable

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

  1. · N° 141 · Après l'article 9 Irrecevable

  2. · N° 134 · Après l'article 8 Irrecevable

  3. · N° 133 · Après l'article 7 Irrecevable

  4. · N° 138 · Après l'article 18 bis Irrecevable

  5. · N° 126 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF1982 · Après l'article 60 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)