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Députée · DR

Les amendements de Virginie Duby-Muller

En clair

Virginie Duby-Muller a déposé 543 amendements en première signataire ; elle a cosigné 2 180 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

102 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-4002 · Article 16 Irrecevable

  2. · N° I-3993 · Article 16 Irrecevable

  3. · N° I-822 · Article 42 Irrecevable

  4. · N° I-CF405 · Après l'article 42 Irrecevable

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° 23 · Après l'article 15 ter Irrecevable

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° 585 · Après l'article 6 Irrecevable

  2. · N° 584 · Après l'article 6 Irrecevable

  3. · N° 582 · Après l'article 6 Irrecevable

  4. · N° 583 · Après l'article 6 Irrecevable

  5. · N° 581 · Article 6 Irrecevable

  6. · N° 193 · Après l'article 11 Irrecevable

  7. · N° 192 · Après l'article 16 Irrecevable

  8. · N° 191 · Après l'article 16 Irrecevable

  9. · N° 190 · Après l'article 16 Irrecevable

  10. · N° CS1237 · Après l'article 11 Irrecevable

  11. · N° CS1236 · Après l'article 11 Irrecevable

  12. · N° CS1235 · Après l'article 11 Irrecevable

  13. · N° CS637 · Après l'article 6 Irrecevable

  14. · N° CS639 · Après l'article 6 Irrecevable

  15. · N° CS638 · Après l'article 6 Irrecevable

  16. · N° CS640 · Après l'article 6 Irrecevable

  17. · N° CS196 · Après l'article 9 Irrecevable

  18. · N° CS53 · Article 6 Irrecevable

  19. · N° CS198 · Article 4 Irrecevable

  20. · N° CS195 · Après l'article 9 Irrecevable

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  1. · N° 203 · Après l'article 10 Irrecevable

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

  1. · N° 26 · Article 11 bis Irrecevable

Garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur

  1. · N° CL5 · Article 2 Irrecevable

  2. · N° CL2 · Article 2 Irrecevable

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

  1. · N° 61 · Article 21 Irrecevable

  2. · N° 57 · Article 6 Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° 807 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° 435 · Après l'article 9 terdecies Irrecevable

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

  1. · N° 72 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 274 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° 523 · Article 35 Irrecevable

  3. · N° 521 · Article 35 Irrecevable

  4. · N° 520 · Article 35 Irrecevable

  5. · N° 527 · Après l'article 24 Irrecevable

  6. · N° 522 · Après l'article 35 Irrecevable

  7. · N° 516 · Après l'article 35 Irrecevable

  8. · N° 528 · Après l'article 9 quater Irrecevable

  9. · N° 526 · Après l'article 25 Irrecevable

  10. · N° 524 · Après l'article 25 Irrecevable

  11. · N° 531 · Après l'article 24 sexies Irrecevable

  12. · N° 530 · Après l'article 24 sexies Irrecevable

  13. · N° 529 · Après l'article 12 Irrecevable

  14. · N° 525 · Après l'article 27 ter Irrecevable

  15. · N° 519 · Après l'article 27 Irrecevable

  16. · N° 518 · Après l'article 27 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)