Les votes de Vincent Trébuchet

Projet de loi de finances pour 2026

1. 14 amendements après l'article 12 : 14 contre · 2 adoptés, 12 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2181 de Mme Lejeune après l'article 12
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2177 de M. Le Coq après l'article 12
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2179 de M. Le Coq après l'article 12
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2504 de Mme Chikirou après l'article 12
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2471 de M. Philippe Brun après l'article 12
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1009 de Mme Bellay après l'article 12
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 643 de Mme Mercier après l'article 12
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2393 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 12
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 632 de Mme Céline Hervieu après l'article 12
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 2561 de M. Tavel après l'article 12
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 2552 de M. Coquerel après l'article 12
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 2549 de Mme Lejeune après l'article 12
   13. → adopté par délégation L'amendement n° 2947 de M. Fournier après l'article 12
   14. → adopté par délégation L'amendement n° 2576 de Mme Feld après l'article 12
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3361 de M. Ott après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 9 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
2. → adopté par délégation L'article 45
3. 3 amendements à l'article 45 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1818 de Mme Bellay après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
3. → adopté par délégation L'article 45 bis
4. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 682 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 29
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1424 de M. Di Filippo après l'article 28
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2277 de M. Berger après l'article 28
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1392 de Mme Leboucher à l'article 28
5. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 264 de M. Mazars et les amendements identiques suivants à l'article 28
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1122 de Mme Leboucher après l'article 27 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
7. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 979 de M. Davi et les amendements identiques suivants à l'article 27
8. 3 amendements après l'article 26 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1179 de Mme Runel après l'article 26
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1624 de M. Pilato après l'article 26
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1115 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 26

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 651 de Mme Runel après l'article 24
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1729 de Mme Leboucher après l'article 22
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1078 de Mme Leboucher après l'article 22
4. 3 sous-amendements à l'amendement n° 2568 : 3 contre · tous adoptés

   1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2679 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
   2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2678 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
   3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 2677 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
5. 3 amendements à l'article 21 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 480 de Mme Corneloup à l'article 21
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 622 de Mme Runel à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 596 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 21
6. → adopté par délégation L'amendement n° 1676 de Mme Amiot après l'article 20