Les votes de Valérie Rossi

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12
2. → rejeté L'amendement n° 227 de Mme Élisa Martin après l'article 35
3. → rejeté L'amendement n° 216 de Mme Élisa Martin après l'article 35
4. 6 amendements à l'article 35 : 6 abstentions · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 226 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   2. → rejeté L'amendement n° 219 de M. Coulomme à l'article 35
   3. → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   4. → rejeté L'amendement n° 228 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   5. → rejeté L'amendement n° 217 de M. Coulomme à l'article 35
   6. → rejeté L'amendement n° 215 de M. Coulomme à l'article 35

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 95 de M. Davi à l'article 36
2. → rejeté L'amendement n° 671 de M. Clouet à l'article 33
3. → adopté L'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → adopté L'amendement n° 680 de M. Isaac-Sibille à l'article 21
5. → rejeté L'amendement n° 546 de Mme Leboucher de rétablissement de l'article 20 octies
6. 7 amendements à l'article 17 et annexe : 7 abstentions · 5 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 967 de M. Grelier à l'article 17 et annexe
   2. → adopté L'amendement n° 966 de Mme Bergantz à l'article 17 et annexe
   3. → rejeté L'amendement n° 534 de Mme Leboucher à l'article 17 et annexe A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 532 de M. Clouet à l'article 17 et annexe
   5. → adopté L'amendement n° 528 (rect.) de M. Vannier à l'article 17 et annexe
   6. → adopté L'amendement n° 522 de Mme Chikirou à l'article 17 et annexe
   7. → adopté L'amendement n° 520 de Mme Chikirou à l'article 17 et annexe

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 50 de M. Clouet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle …
2. → rejeté L'amendement n° 451 de M. Monnet de rétablissement de l'article 6 bis (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 506 de Mme Leboucher à l'article 11 quater du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 505 de M. Clouet et l'amendement identique suivant à l'article 11 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 678 (rect.) de M. Isaac-Sibille à l'article 11 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
4. → rejeté L'amendement de rétablissement n° 560 de Mme Leboucher à l'article 11 ter (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
5. → rejeté L'amendement n° 502 de M. Maudet à l'article 10 bis A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
6. → adopté L'amendement n° 490 de M. Clouet à l'article 10 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
7. → adopté L'amendement n° 827 de M. Bazin à l'article 9 sexies C du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
8. → adopté L'amendement de rétablissement n° 804 de M. Mathiasin l'article 8 octies (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Voir l'autre vote

1. → rejeté L'amendement n° 462 de Mme Leboucher à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 8 septies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 989 de M. Bazin à l'article 4 bis A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 47
2. → adopté L'amendement n° 987 (rect.) de M. Laisney à l'article 41
3. → adopté L'amendement n° 123 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 29

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements après l'article 25 : 5 abstentions · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25
   2. → rejeté L'amendement n° 1098 de M. Amard après l'article 25
   3. → rejeté L'amendement n° 1096 de M. Amard après l'article 25
   4. → adopté L'amendement n° 545 de Mme D'Intorni après l'article 25
   5. → adopté L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
2. → adopté L'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
2. 5 amendements après l'article 21 : 5 abstentions · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3225 de Mme Arrighi après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 1434 de Mme Blin après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 947 de M. Rimane après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »