Les votes de Thibault Bazin

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 264 de M. Mazars et les amendements identiques suivants à l'article 28 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'amendement n° 1806 de Mme Amiot après l'article 27
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 979 de M. Davi et les amendements identiques suivants à l'article 27
4. → rejeté L'amendement n° 1179 de Mme Runel après l'article 26
5. → rejeté L'amendement n° 1624 de M. Pilato après l'article 26
6. → adopté L'amendement n° 651 de Mme Runel après l'article 24
7. → adopté L'amendement de suppression n° 1151 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 23
8. → adopté L'amendement n° 431 de Mme Thiébault-Martinez et les amendements identiques suivants après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 2327 de M. Rousset après l'article 21
2. 3 sous-amendements à l'amendement n° 2568 : 3 contre · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté Le sous-amendement n° 2679 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
   2. → adopté Le sous-amendement n° 2678 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
   3. → adopté Le sous-amendement n° 2677 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. 4 amendements à l'article 21 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 1410 de M. Rousset à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 480 de Mme Corneloup à l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 622 de Mme Runel à l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. → rejeté L'amendement n° 596 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 21

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1907 de M. Kerbrat après l'article 20
2. → rejeté L'amendement n° 1748 de M. Bentz à l'article 20
3. → rejeté L'amendement n° 1749 de M. Bentz à l'article 20
4. → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Maudet à l'article 19
5. → adopté L'amendement n° 1573 de Mme Amiot après l'article 18
6. → rejeté L'amendement n° 1846 de Mme Dubré-Chirat après l'article 18
7. 3 amendements à l'article 15 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1592 de M. Bompard à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1042 de M. Maudet et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15
8. → rejeté L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14

Voir les 22 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 4 amendements à l'article 14 : 4 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 564 de M. Davi à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 958 de M. Florquin à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 1661 de M. Bentz à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. → rejeté L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 586 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 13
3. 12 amendements après l'article 12 : 12 contre · 3 adoptés, 9 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 1032 de M. Clouet et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté L'amendement n° 1839 de Mme Amiot après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Maudet après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 2115 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 2306 de M. Davi après l'article 12
   7. → rejeté L'amendement n° 1027 de Mme Leboucher après l'article 12
   8. → rejeté L'amendement n° 1629 de M. Rancoule et l'amendement identique suivant après l'article 12
   9. → rejeté L'amendement n° 1828 de M. Dessigny après l'article 12
   10. → rejeté L'amendement n° 1628 de M. Rancoule après l'article 12
   11. → rejeté L'amendement n° 418 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   12. → adopté L'amendement n° 14 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 943 de Mme Leboucher et les amendements identiques suivants à l'article 12
5. 4 amendements après l'article 11 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 459 de M. Sother après l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 1110 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 405 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 11
   4. → rejeté L'amendement n° 380 de M. Davi et l'amendement identique suivant après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).
2. → rejeté L'amendement n° 31 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).