Les votes de Théo Bernhardt

Fin de vie

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. Diverses
   12 amendements à l'article 2 : 9 abstentions, 3 contre · tous rejetés · dont 12 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1891 de M. Verny à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 626 de M. Sitzenstuhl à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1437 de M. Golliot à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1083 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Mansouri à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 22 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1078 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 623 de M. Sitzenstuhl à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 372 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   11. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1291 (rect.) de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1073 de M. Bentz à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 357 de M. Boyard à l'article 17 ter A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté L'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → adopté L'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✓ Pour → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Fin de vie

1. ○ Abstention → adopté L'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ○ Abstention → adopté L'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1587 de Mme Besse à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1008 de Mme Vidal à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Dogor-Such à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 710 de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → adopté L'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. ○ Abstention → adopté L'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. Diverses
   3 amendements à l'article 7 : 2 abstentions, 1 contre · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 352 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 351 de Mme Gruet à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 349 (rect.) de Mme Gruet à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → adopté L'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. Diverses
   3 amendements à l'article 4 : 2 abstentions, 1 contre · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1687 de M. Bazin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1296 de M. Lenoir à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendents identiques suivants de suppression de l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. Diverses
   4 amendements à l'article 3 : 2 contre, 2 abstentions · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 313 de Mme Gruet à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 271 de M. Hetzel à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 44 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ○ Abstention → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. Diverses
   7 amendements à l'article 2 : 5 abstentions, 2 contre · tous rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 407 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 7 de M. Hetzel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2117 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 467 de M. de Lépinau à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1489 de Mme Pollet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 466 de M. de Lépinau à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2109 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 418 de Mme Hamelet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »