Les votes de Sylvain Berrios

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   6 amendements après l'article 26 : 3 contre, 3 abstentions · 3 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2340 de Mme Maximi après l'article 26
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1049 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1227 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 26
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1800 de M. Bouloux après l'article 26
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1089 de M. Rimane après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 521 de M. Maillot après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   9 amendements après l'article 16 : 5 contre, 3 pour, 1 abstention · 4 adoptés, 5 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3344 de M. Delautrette après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3352 de M. Delautrette après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3439 de M. Philippe Brun après l'article 16
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 482 de M. Castor après l'article 16
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 572 de M. Ray après l'article 16
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3148 de M. Mazaury après l'article 16
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 171 de M. Bonnecarrère après l'article 16
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1160 de Mme Caroit après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3758 de M. de Courson à l'amendement n° 3757 du Gouvernement après l'article 16
3. Diverses
   6 amendements après l'article 16 : 4 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2951 de M. Dessigny après l'article 16
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1869 de Mme Pantel après l'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2768 de Mme Gérard après l'article 16
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2947 de M. Dessigny après l'article 16
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 626 de Mme Regol après l'article 16
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2568 de Mme Pantel après l'article 16

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1033 de M. Lottiaux après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3726 de M. Alloncle à l'amendement n° 1203 de M. Le Fur après l'article 13
2. Diverses
   7 amendements après l'article 13 : 6 contre, 1 pour · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 568 de M. Ray après l'article 13
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3465 de M. Henriet et l'amendement identique suivant après l'article 13
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2010 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 934 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 13
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3044 de M. Buisson après l'article 13
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3607 de M. Mattei après l'article 13
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3313 de M. Midy après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2210 de Mme Bergé après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2159 de Mme Rist après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2233 du Gouvernement après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1725 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1812 de M. Bentz après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1103 de M. Patrice Martin après l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → adopté L'article 18
3. Diverses
   6 amendements après l'article 17 : 4 contre, 2 pour · 4 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1932 de M. Bernhardt après l'article 17
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1246 de Mme Leboucher après l'article 17
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1933 de M. Bernhardt après l'article 17
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2292 de Mme Josso après l'article 17
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2439 du Gouvernement et l'amendement identique suivant après l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2437 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 17