Les votes de Stéphane Viry

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. → rejeté L'amendement n° 136 de M. Duplessy après l'article 10 bis
2. → adopté Le sous-amendement n° 381 de M. Duparay à l'amendement n° 373 du Gouvernement à l'article 9
3. → rejeté L'amendement n° 327 de M. Odoul à l'article 9
4. → rejeté L'amendement n° 325 de M. Odoul à l'article 8
5. → rejeté L'amendement n° 288 de Mme Bourouaha après l'article 7
6. → adopté L'amendement n° 268 de M. Belhaddad à l'article 6
7. → rejeté L'amendement n° 296 de Mme Mesmeur à l'article 6
8. → adopté L'amendement n° 169 de M. Belhaddad après l'article 5

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 256 (rect.) de M. Courbon après l'article 5
2. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 328 de M. Odoul à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 320 de M. Odoul à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 319 de M. Odoul à l'article 4
3. → rejeté L'amendement n° 332 de M. Odoul à l'article 1er ter
4. → rejeté L'amendement n° 314 de M. Odoul à l'article 1er ter
5. → rejeté L'amendement n° 315 de M. Odoul à l'article 1er
6. → rejeté L'amendement n° 188 de M. Piquemal après l'article 1er AA
7. → adopté Le sous-amendement n° 384 de M. Duparay à l'amendement n° 362 du Gouvernement à l'article 1er AA
8. → rejeté L'amendement n° 253 de M. Courbon de rétablissement de l'article 2 bis A (supprimé)

Fin de vie

1. 6 amendements à l'article 2 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 879 de M. Juvin à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 114 de M. Bentz à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 381 de Mme Gruet à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 92 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 178 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Amiot et l'amendement identique suivant à l'article 3

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. → rejeté L'amendement n° 99 de Mme Hamelet après l'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 88 de M. Valentin après l'article 7
3. 8 amendements à l'article 7 : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 178 de M. Chudeau à l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Breton et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Chudeau à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 51 de M. Chudeau à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 20 de M. Chudeau à l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Chudeau à l'article 7
   7. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Chudeau à l'article 7
   8. → rejeté L'amendement n° 132 de M. Balanant à l'article 7
4. 3 sous-amendements à l'amendement n° 181 : 3 contre · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 196 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
   2. → adopté Le sous-amendement n° 201 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
   3. → adopté Le sous-amendement n° 197 de M. Vannier à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental

1. → rejeté L'amendement n° 17 de M. Boyard après l'article unique
2. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Boyard après l'article unique
3. 4 amendements à l'article unique : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 15 de M. Clouet à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 12 (rect.) de M. Clouet à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Clouet à l'article unique
   4. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Peytavie et l'amendement identique suivant à l'article unique
4. → rejeté Le sous-amendement n° 20 de M. Dussausaye à l'amendement n° 2 de M. Monnet à l'article unique
5. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Peytavie et l'amendement identique suivant à l'article unique
6. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Peytavie et l'amendement identique suivant à l'article unique

Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement

1. → rejeté L'amendement n° 87 de Mme Soudais au titre