Les votes de Stéphane Travert

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 15 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2225 de Mme Manon Meunier à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1972 de M. Davi à l'article 15

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par MM. Julien Dive, Laurent Wauquiez, Gabriel Attal, Marc Fesneau et Paul Christophe

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article 4
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2335 de M. de Lépinau à l'article 4
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1940 de Mme Pollet à l'article 4

Fin de vie

1. Diverses
   6 amendements à l'article 4 : 5 non enregistrés, 1 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 461 de M. de Courson à l'article 4
   2. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 597 de M. Guedj et l'amendement identique suivant à l'article 4 Mise au point : voulait voter « contre »
   3. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 136 rectifié de Mme Dubré-Chirat à l'article 4 Mise au point : voulait voter « contre »
   4. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 1918 de Mme Simonnet à l'article 4 Mise au point : voulait voter « contre »
   5. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 1452 de M. Potier et l'amendement identique suivant à l'article 4 Mise au point : voulait voter « contre »
   6. Non enregistré → rejeté L'amendement n° 1268 de M. Bentz à l'article 4 Mise au point : voulait voter « contre »

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
4. ✓ Pour → adopté L'article 4
5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
8. Diverses
   6 amendements après l'article 2 : 5 pour, 1 contre · 5 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 114 de M. Huyghe à l'article 2
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 61 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article premier
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 133 de Mme Perrine Goulet après l'article 1er A

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ○ Abstention → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP) A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   13 amendements à l'article 15 : 11 contre, 2 pour · 1 adopté, 12 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 837 de M. Fournier à l'article 15
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 781 de Mme Le Hénanff à l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2128 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1532 de Mme Belluco à l'article 15
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 836 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1090 de Mme Belluco à l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 245 de Mme Blin à l'article 15