Les votes de Stéphane Rambaud

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   8 amendements après l'article 15 : 4 contre, 3 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1332 de M. Potier après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3599 de M. Tavel après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2479 de M. Le Coq après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3595 de Mme Abomangoli après l'article 15
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 69 de M. Grenon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
3. ✓ Pour → adopté L'article 9
4. Diverses
   10 amendements à l'article 9 : 7 pour, 2 abstentions, 1 contre · 3 adoptés, 7 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2190 (rect.) de M. Patrice Martin à l'article 9
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1482 de M. Loubet à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2508 de M. Coquerel à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La deuxième partie
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 105 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19 et annexe
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2787 de Mme Mélin après l'article 18
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1474 de Mme Hamdane après l'article 18
5. ○ Abstention → rejeté L'article 18
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1644 de Mme Hamdane et l'amendements identique suivant à l'article 18
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1471 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant après l'article 17
8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 661 de M. Bénard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 17

Voir les 13 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 104 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 16
2. Diverses
   4 amendements après l'article 15 : 2 abstentions, 1 pour, 1 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1461 de Mme Erodi après l'article 15
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3081 de M. Bazin après l'article 15
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 508 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 15
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 869 de Mme Ranc après l'article 15
3. ○ Abstention → adopté L'article 15
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 719 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 15
5. Diverses
   4 amendements après l'article 12 : 3 pour, 1 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 636 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 12
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 293 de M. Loubet après l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 865 de M. Dessigny après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1454 de M. Clouet après l'article 12
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 714 de M. Maudet après l'article 11

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1847 de M. Davi à l'article 11
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 855 de Mme Mélin et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 9
4. Diverses
   6 amendements après l'article 8 : 5 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2127 de Mme Mélin après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Runel après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 74 de Mme Runel après l'article 8
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 75 de Mme Runel après l'article 8
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1407 de M. Clouet après l'article 8
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2716 de M. Davi après l'article 8