Les votes de Stéphane Rambaud

Créer un parcours de soins intégralement pris en charge par la sécurité sociale pour toutes les victimes de violences sexuelles

1. ✓ Pour
   10 sous-amendements à l'amendement n° 2 : 10 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 53 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 52 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 51 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 50 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 49 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 48 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 47 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 46 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 45 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 44 de M. Bernhardt à l'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier

Créer un corps de fonctionnaires de catégorie B pour les accompagnants d’élèves en situation de handicap

1. ○ Abstention → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'article premier

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   19 amendements après l'article 15 : 15 contre, 2 pour, 2 abstentions · 2 adoptés, 17 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1022 de M. Fournier après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Coquerel après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2474 de Mme Lejeune après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2473 de Mme Chikirou après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1274 de M. Fournier après l'article 15
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1914 de M. Midy après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3467 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article 15
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1397 de M. Midy après l'article 15
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3659 de M. Attal après l'article 15
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3658 de M. Attal après l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1866 de M. Mickaël Bouloux et l'amendement identique suivant après l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3948 de M. Sansu après l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1368 de Mme Pirès Beaune après l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1510 de Mme Maximi après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1507 de Mme Maximi après l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 992 de Mme Bellay après l'article 15
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2138 de M. Coquerel après l'article 15
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2128 de Mme Bentorki après l'article 15
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2121 de Mme Bentorki après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   19 amendements après l'article 15 : 16 contre, 2 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 18 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3531 de Mme Trouvé après l'article 15
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2618 de M. Le Coq après l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2113 de Mme Feld après l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2107 de M. Coquerel après l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1282 de M. Arnaud Bonnet après l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2619 de Mme Maximi après l'article 15
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1516 de Mme Maximi après l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2629 de M. Coquerel après l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1360 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1513 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 15
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3945 de M. Sansu après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   12. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2617 de M. Coquerel après l'article 15
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 669 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 15
   14. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1396 de M. Midy après l'article 15
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2923 de Mme Mercier après l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Le Coq après l'article 15
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2620 de Mme Feld après l'article 15
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Sas après l'article 15
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2144 de M. Bilongo après l'article 15