Les votes de Stéphane Rambaud

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 1070 de M. Davi à l'amendement n° 843 de Mme Galliard-Minier à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle …
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 77 de M. Davi et l'amendement identique suivant à l'article 5 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 819 de M. Bazin de suppression de l'article 4 bis C du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 989 de M. Bazin à l'article 4 bis A du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → adoptée par délégation La première partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 459 de M. Clouet à l'article 2 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 458 de Mme Amiot à l'article 2 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 2
2. → adopté par délégation L'article premier
3. → adopté par délégation L'article liminaire
4. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Nationalisation d'ArcelorMittal France

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Projet de loi de finances pour 2026

1. 11 amendements après l'article 27 : 11 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1303 de Mme Youssouffa et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. → rejeté L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   3. → rejeté L'amendement n° 2002 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   4. → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant après l'article 27
   5. → rejeté L'amendement n° 767 de M. Courbon après l'article 27
   6. → rejeté L'amendement n° 1704 de Mme Rossi après l'article 27
   7. → rejeté L'amendement n° 993 de M. Lhardit après l'article 27
   8. → rejeté L'amendement n° 3243 de M. Berger après l'article 27
   9. → rejeté L'amendement n° 2215 de Mme Maximi après l'article 27
   10. → rejeté L'amendement n° 2813 de Mme Regol après l'article 27
   11. → rejeté L'amendement n° 3166 de Mme Pantel après l'article 27
2. 3 amendements après l'article 25 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25
   2. → rejeté L'amendement n° 2657 de Mme Dupont après l'article 25
   3. → rejeté L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
3. 7 amendements après l'article 24 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1443 de Mme Panonacle après l'article 24
   2. → rejeté L'amendement n° 1859 de M. Barusseau après l'article 24
   3. → rejeté L'amendement n° 604 de Mme Diop après l'article 24
   4. → rejeté L'amendement n° 2523 de M. Le Coq après l'article 24
   5. → rejeté L'amendement n° 757 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants après l'article 24
   6. → rejeté L'amendement n° 1589 de M. Le Coq après l'article 24
   7. → rejeté L'amendement n° 1888 de M. Labaronne après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 22
2. 10 amendements à l'article 22 : 10 contre · 1 adopté, 9 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
   2. → rejeté L'amendement n° 734 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 22
   3. → rejeté L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22
   4. → rejeté L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22
   5. → rejeté L'amendement n° 2538 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant à l'article 22
   6. → rejeté L'amendement n° 459 de Mme Spillebout à l'article 22
   7. → rejeté L'amendement n° 1259 de M. Blanchet et l'amendement identique suivant à l'article 22
   8. → rejeté L'amendement n° 2820 de Mme Melchior à l'article 22
   9. → rejeté L'amendement n° 460 de Mme Spillebout et l'amendement identique suivant à l'article 22
   10. → rejeté L'amendement n° 3395 de Mme Perrine Goulet à l'article 22
3. 4 amendements après l'article 21 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1582 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 2194 de Mme Sylvie Bonnet après l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Sas après l'article 21