Les votes de Stéphane Mazars

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre
   14 amendements après l'article 7 : 14 contre · 1 adopté, 13 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 849 de M. Maudet après l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 848 de Mme Amiot après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 846 de Mme Leboucher après l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 179 de mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 7
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 180 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant après l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 174 de M. Guedj après l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 173 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 844 de Mme Amiot après l'article 7
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 165 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 7
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 839 (rect.) de Mme Amiot après l'article 7
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 234 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 7
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 229 de M. Davi après l'article 7
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1709 de Mme Hamdane après l'article 7
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 246 de M. Monnet après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 832 de M. Maudet après l'article 7
2. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 124 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 7
3. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 6 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 827 de M. Clouet après l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 158 de M. Guedj après l'article 6
4. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. Diverses
   5 amendements après l'article 5 : 4 contre, 1 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1572 de M. Clouet après l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 114 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant après l'article 5
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 389 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 5
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 721 de M. de Courson après l'article 5
6. Diverses
   3 amendements à l'article 5 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1683 de M. Clouet à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1850 de Mme Bourouaha à l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2569 de M. Bazin à l'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
8. Diverses
   6 amendements à l'article 5 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2307 de M. Davi à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1004 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1905 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1945 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1679 de M. Clouet à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1997 de Mme Bourouaha à l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   13 amendements après l'article 12 : 13 contre · 3 adoptés, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2392 de M. Coquerel après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2617 de Mme Maximi après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2618 de Mme Maximi après l'article 12
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 105 de M. Mauvieux après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2774 de M. Amirshahi et l'amendement identique suivant après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 607 de M. Roussel après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2620 de M. Bompard après l'article 12
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1866 de M. Coquerel après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Lejeune après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2530 de M. Coquerel après l'article 12
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3275 de M. Sansu après l'article 12
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 754 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants après l'article 12