Les votes de Stéphane Hablot

Renforcement du soutien à l'Ukraine

1. Diverses
   13 amendements à l'article unique : 10 pour, 3 contre · 8 adoptés, 5 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 33 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Chenu à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 56 de M. Lecoq à l'article unique
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 38 de M. Anglade à l'article unique
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 59 de M. Lecoq à l'article unique
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 65 de M. Sitzenstuhl à l'article unique
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 58 de M. Lecoq à l'article unique
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 57 de M. Lecoq à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Chenu à l'article unique
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 66 de M. Sitzenstuhl à l'article unique
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 46 de M. Bouyx à l'article unique
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 52 de M. Lachaud à l'article unique
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 45 de M. Sitzenstuhl à l'article unique

Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Erodi après l'article 7 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de M. Rancoule après l'article 7 bis
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 42 de M. Rancoule à l'article 2 bis
5. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 4 contre, 1 pour · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 de Mme Pantel à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de M. Rancoule à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Rancoule à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de M. Rancoule à l'article 2
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 39 de M. Rancoule à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
6. ✕ Contre → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 rectifié de Mme Gérard et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 9
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 53 de M. Lam à l'amendement n° 2 rectifié de Mme Gérard et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 9
4. ✓ Pour → adopté L'article 3
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de Mme Oziol de suppression de l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✓ Pour → adopté L'article 1er bis
7. Diverses
   3 amendements à l'article 1er bis : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 47 de Mme Thomin à l'article 1er bis
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 rectifié de M. Lecamp à l'article 1er bis
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Batho et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 1er bis

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 53 de M. Lefèvre à l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 61 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 53 de M. Lefèvre à l'article unique
3. ✕ Contre
   14 amendements à l'article unique : 14 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de M. Lefèvre à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Di Filippo à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Lefèvre à l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Di Filippo à l'article unique
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. Di Filippo à l'article unique
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 45 de M. Lefèvre à l'article unique
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article unique
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Di Filippo à l'article unique
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Di Filippo à l'article unique
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Di Filippo et l'amendement identique suivant à l'article unique
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Di Filippo à l'article unique
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Di Filippo à l'article unique
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 34 de M. Lefèvre et les amendements identiques suivants à l'article unique

Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 36 de M. Michoux à l'article 2 bis