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Députée · NI

Les amendements de Stella Dupont

En clair

Stella Dupont a déposé 353 amendements en première signataire ; elle a cosigné 223 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

64 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF3051 · Article 58 Irrecevable

  2. · N° II-CF3034 · Article 58 Irrecevable

  3. · N° II-CF3033 · Article 58 Irrecevable

  4. · N° II-CF3032 · Article 58 Irrecevable

  5. · N° II-CF1171 · Article 58 Irrecevable

  6. · N° II-CF1158 · Article 58 Irrecevable

  7. · N° II-CF1157 · Article 58 Irrecevable

  8. · N° II-CF1166 · Article 58 Irrecevable

  9. · N° II-CF1169 · Article 58 Irrecevable

  10. · N° II-CF1168 · Article 58 Irrecevable

  11. · N° II-CF1745 · Article 58 Irrecevable

  12. · N° I-1707 · Après l'article 26 Irrecevable

  13. · N° I-1766 · Après l'article 36 Irrecevable

  14. · N° I-CF1069 · Après l'article 4 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° 2527 · Article 5 Irrecevable

  2. · N° AS1016 · Après l'article 22 Irrecevable

  3. · N° AS1015 · Après l'article 22 Irrecevable

  4. · N° AS1017 · Après l'article 39 Irrecevable

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° 988 · Article 62 Irrecevable

  2. · N° 989 · Après l'article 62 Irrecevable

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° 667 · Après l'article 16 Irrecevable

Proposition de loi visant à renforcer les prérogatives des officiers de l’état civil et du ministère public pour lutter contre les mariages simulés ou arrangés

  1. · N° 768 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° 620 · Titre Irrecevable

  3. · N° 612 · Titre Irrecevable

  4. · N° 600 · Titre Irrecevable

  5. · N° 599 · Titre Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 2380 · Article 5 Irrecevable

  2. · N° 2379 · Article 5 Irrecevable

  3. · N° 1441 · Après l'article 18 Irrecevable

  4. · N° 1439 · Avant l'article 15 Irrecevable

  5. · N° CE1076 · Article 3 Irrecevable

  6. · N° CE780 · Après l'article 7 Irrecevable

Proposition de loi visant à faciliter la création et le fonctionnement des communes nouvelles

  1. · N° CL6 · Après l'article 11 Irrecevable

  2. · N° CL8 · Après l'article 8 Irrecevable

  3. · N° CL5 · Après l'article 5 Irrecevable

Fin de vie

  1. · N° 894 · Article 6 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2672 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° II-CF158 · Article 49 Irrecevable

  3. · N° II-CF153 · Article 49 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 1803 · Après l'article 38 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 375 · Article 9 Irrecevable

  2. · N° 373 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° 376 · Après l'article 13 Irrecevable

  4. · N° 372 · Après l'article 2 Irrecevable

  5. · N° 374 · Après l'article 3 bis Irrecevable

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

  1. · N° 34 · Après l'article 4 Irrecevable

  2. · N° 33 · Après l'article 4 Irrecevable

  3. · N° 144 · Après l'article 2 Irrecevable

  4. · N° 131 · Après l'article 2 Irrecevable

  5. · N° 130 · Après l'article 1er A Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)