Députée · NI
Suivre en RSS : Stella Dupont, députéeLes questions de Stella Dupont
En clair
Stella Dupont a posé 19 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 15 de ses 19 questions écrites.
- Questions écrites
- 19dont 15 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 154 jourssur 15 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 4sans réponse publiée
- Questions en séance
- 4orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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23 questions · les dernières publiées d'abord
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Exonération des droits d'inscription différenciés pour les étudiants étrangers
- Publiée
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Non-recours à l'aide dite « Grands rouleurs »
- Publiée
- Ministère
- Travail et solidarités
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Délit d'aide au passage
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- Ministère
- Intérieur
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Réglementation applicable aux ERP de type L pour les salles de spectacles
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- Ministère
- Culture
- Réponse
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Situation critique de la maison d'arrêt d'Angers et perspectives
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- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 8 jours
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Prise en compte des formations agricoles dans le calcul des retraites MSA
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- Ministère
- Travail et solidarités
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CRISE DU SECTEUR VITICOLE
- Posée en séance
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Droit fiscal et personnes indigentes
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- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 77 jours
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Disponibilité de l'eau pour le refroidissement des réacteurs nucléaires
- Publiée
- Réponse
- · 280 jours
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Accès aux chèques vacances pour les retraités de la fonction publique
- Publiée
- Réponse
- · 168 jours
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Ressources des jeunes diplômés en santé à l'étranger
- Publiée
- Ministère
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- Réponse
- · 392 jours
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Minoration loyer hospitalisation résidence autonomie
- Publiée
- Réponse
- · 266 jours
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Élargissement de la dispense d'obligation alimentaire
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 98 jours
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Impossibilité de bénéficier de plus d'une demi-part supplémentaire
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Situation financière de l'université d'Angers
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
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Collecte sélective et valorisation agricole des excrétats humains
- Publiée
- Réponse
- · 455 jours
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Déduction des cotisations de complémentaire santé des retraités
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
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Contrat dépendance équitable
- Posée en séance
- Ministère
- Personnes en situation de handicap
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Abaissement de l'âge de la conduite supervisée
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 105 jours
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Validation des acquis pour les enseignants dans les établissements médicosociaux
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 357 jours
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Pollution des sols liée aux activités équestres
- Publiée
- Réponse
- · 434 jours
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Optimisation des contrôles pour les bénéficiaires de MaPrimeRénov' et CEE
- Publiée
- Ministère
- Logement et rénovation urbaine
- Réponse
- · 126 jours
-
Assiette des cotisations sociales d'un agriculteur
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)