Les amendements de Steevy Gustave

En clair

Steevy Gustave a déposé 318 amendements en premier signataire ; il a cosigné 13 994 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

318 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-3829 · Article 42

    « Le présent amendement vise à créer un fonds de soutien à l’industrie du vinyle. »

  2. · N° II-3835 · Article 42

    « Cet amendement vise à lancer un plan de recrutement de médiateurs culturels dans les établissements publics. »

  3. · N° II-3834 · Article 42

    « Les associations culturelles et les Maisons de la Jeunesse et de la Culture (MJC) sont essentielles à la vie des quartiers populaires et à la démocratisation culturelle. »

  4. · N° II-3833 · Article 42

    « La situation critique à laquelle le spectacle vivant public est confrontée, suite aux crises successives du Covid-19, de l’inflation et de l’énergie, nécessite un soutien financier important. »

  5. · N° II-3832 · Article 42

    « Cet amendement vise à rétablir les crédits du Centre national de la musique (CNM) à hauteur de ceux de 2024. »

  6. · N° II-4031 · Article 42

    « Cet amendement vise à mettre en place un plan d’urgence pour la reconstruction et la rénovation des équipements sportifs ultramarins. »

  7. · N° II-3831 · Article 42

    « Cet amendement vise à soutenir les établissements de spectacle cinématographique et les salles de cinéma en Outre-mer. »

  8. · N° II-3245 · Article 42

    « Cet amendement, adopté en commission des finances, vise à créer un fonds de soutien à l’économie circulaire dans les territoires d’outre-mer. »

  9. · N° II-3244 · Article 42

    « Cet amendement, adopté en commission des finances, vise à augmenter de 2 millions d’euros le soutien à l’économie sociale et solidaire (ESS) dans les territoires d’outre-mer. »

  10. · N° II-3243 · Article 42

    « Cet amendement, adopté en commission des finances, vise à soutenir le développement des énergies renouvelables en outre-mer, en soutenant les entreprises d’énergies renouvelables dans les territoires d’outre-mer à hauteur de 5 millions… »

  11. · N° II-3242 · Article 42

    « Cet amendement, adopté en commission des finances, propose de renforcer les crédits alloués aux actions de prévention et d’adaptation contre les séismes en outre-mer, notamment le Plan Séisme Antilles (PSA) et les abris anticycloniques en… »

  12. · N° II-3241 · Article 42

    « Cet amendement, adopté en commission des finances, propose de renforcer les subventions dans le domaine de la culture, jeunesse et sport. »

  13. · N° II-3239 · Article 42

    « Cet amendement, adopté par la commission des finances, propose de rétablir les crédits alloués à la rénovation des logements du parc social et à la lutte contre l’habitat insalubre en outre-mer, au niveau de la loi de finances 2024. »

  14. · N° II-3238 · Article 42

    « Cet amendement, adopté par la commission des finances, vise à rétablir les crédits de la loi de finances 2024 alloués à la politique de continuité territoriale. »

  15. · N° II-3248 · Article 42

    « Cet amendement propose de mobiliser des fonds pour créer un « chèque alimentaire » d’urgence pour Mayotte. »

  16. · N° II-3247 · Article 42

    « Cet amendement vise à mettre en place un chèque alimentaire d’urgence dans le contexte de la crise des prix de l’alimentation en outre-mer. »

  17. · N° II-3246 · Article 42

    « Cet amendement vise à renforcer les moyens pour lutter contre les effets de la pollution au chlordécone dans les Antilles. »

  18. · N° II-3240 · Article 42 Irrecevable

  19. · N° II-CF3042 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à permettre la relance de la chaine de télévision « France Ô », dédiée à l’Outre-mer. »

  20. · N° II-CF3027 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement est travaillé avec le collectif des présidents des écoles supérieures d’art territoriales, il vise à réformer le statut des enseignants des 33 écoles. »

  21. · N° II-CF3025 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement, adopté en commission des affaires culturelles et de l'éducation, est travaillé avec le collectif des présidents des écoles supérieures d’art territoriales. »

  22. · N° II-CF3026 · Article 42 Rejeté

    « Les associations culturelles et les Maisons de la Jeunesse et de la Culture (MJC) sont essentielles à la vie des quartiers populaires et à la démocratisation culturelle. »

  23. · N° II-CF3024 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement a pour objectif de préfigurer la transformation de la SAS Pass Culture en opérateur de l’État. »

  24. · N° II-CF3023 · Article 42 Rejeté

    « Le Fonds national pour l’emploi dans le spectacle (FONPEPS) est un dispositif essentiel et qui a fait ses preuves dans sa capacité à soutenir la pérennité de l’emploi et à résorber la précarité dans le secteur culturel. »

  25. · N° II-CF3022 · Article 42 Rejeté

    « Les Jeux Olympiques 2024 ont eu un impact considérable sur les acteurs de la culture, avec des annulations ou modifications d’événements en raison de la réquisition de lieux pour les JO. »

  26. · N° II-CF3021 · Article 42 Rejeté

    « Les cultures urbaines (DJing, street art, breakdance, etc.) ont acquis une place importante au sein de la scène artistique, et jouent un rôle clé dans l’expression culturelles des jeunes et des quartiers populaires. »

  27. · N° II-CF3020 · Article 42 Rejeté

    « La situation critique à laquelle le spectacle vivant public est confrontée, suite aux crises successives du Covid-19, de l’inflation et de l’énergie, nécessite un soutien financier important. »

  28. · N° II-CF3019 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à créer un fonds de soutien pour la transition écologique dans les arts et la culture. »

  29. · N° II-CF3018 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à mettre en place un véritable plan de lutte contre le harcèlement et les violences sexistes et sexuelles dans le domaine des arts et de la culture. »

  30. · N° II-CF3017 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à augmenter le soutien dédié aux scènes de musiques actuelles (SMAC). »

  31. · N° II-CF3016 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à lancer un plan de recrutement de médiateurs culturels dans les établissements publics. »

  32. · N° II-CF3015 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à soutenir les établissements de spectacle cinématographique et les salles de cinéma en Outre-mer. »

  33. · N° II-CF3033 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à rétablir les crédits du Centre national de la musique (CNM) à hauteur de ceux de 2024. »

  34. · N° II-CF3032 · Article 42 Rejeté

    « Par cet amendement d’appel, nous proposons la création d’un Centre National du Jeu Vidéo sur le modèle du Centre National du Cinéma. »

  35. · N° II-CF3031 · Article 42 Rejeté

    « Le présent amendement vise à créer un fonds de soutien à l’industrie du vinyle. »

  36. · N° II-CF3030 · Article 42 Rejeté

    « Le Fonds national pour l’emploi dans le spectacle (FONPEPS) est un dispositif essentiel et qui a fait ses preuves dans sa capacité à soutenir la pérennité de l’emploi et à résorber la précarité dans le secteur culturel. »

  37. · N° II-CF3029 · Article 42 Rejeté

    « Le groupe écologiste alerte depuis plus d’un an sur la situation dramatique des Écoles d’art territoriales. »

  38. · N° II-CF3028 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à soutenir les politiques culturelles des collectivités face à la hausse des prix de l’énergie. »

  39. · N° II-CF2689 · Article 42 Retiré

    « Cet amendement propose de mobiliser des fonds pour créer un « chèque alimentaire » d’urgence pour Mayotte. »

  40. · N° II-CF2692 · Article 42 Rejeté

    « Cet amendement vise à mettre en place un chèque alimentaire d’urgence dans le contexte de la crise des prix de l’alimentation en outre-mer. »

  41. · N° II-CF2691 · Article 42 Retiré

    « Cet amendement vise à renforcer les moyens alloués au Plan Chlordécone IV (2021-2027). »

  42. · N° II-CF2690 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à rétablir les crédits de la loi de finances 2024 alloués à la politique de continuité territoriale. »

  43. · N° II-CF2699 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à créer un fonds de soutien à l’économie circulaire dans les territoires d’outre-mer. »

  44. · N° II-CF2698 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à augmenter de 2 millions d’euros le soutien à l’économie sociale et solidaire (ESS) dans les territoires d’outre-mer. »

  45. · N° II-CF2697 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à soutenir le développement des énergies renouvelables en outre-mer, en soutenant les entreprises d’énergies renouvelables dans les territoires d’outre-mer à hauteur de 5 millions d’euros. »

  46. · N° II-CF2696 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement propose de renforcer les crédits alloués aux actions de prévention et d’adaptation contre les séismes en outre-mer, notamment le Plan Séisme Antilles (PSA) et les abris anticycloniques en Polynésie française. »

  47. · N° II-CF2695 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement propose de rétablir les crédits alloués à la rénovation des logements du parc social et à la lutte contre l’habitat insalubre en outre-mer, au niveau de la loi de finances 2024. »

  48. · N° II-CF2694 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement propose de renforcer les subventions dans le domaine de la culture, jeunesse et sport. »

  49. · N° II-CF2693 · Article 42 Adopté

    « Cet amendement vise à renforcer les aides à l’insertion professionnelle pour les jeunes ultramarins. »

  50. · N° I-3030 · Après l'article 13 Rejeté

    « Cet amendement introduit une hausse du taux du crédit d’impôt pour les productions cinématographiques et audiovisuelles réalisées en outre-mer. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)