Les votes de Sophie Pantel

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de M. Tavernier après l'article 2
2. Diverses
   3 amendements à l'article 2 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 7 de M. Tavernier à l'article 2
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 78 (rect.) de M. Weber à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 77 de M. Weber à l'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. Diverses
   9 amendements à l'article premier : 6 pour, 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 8 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 63 de Mme Godard à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 44 (rect.) de M. Tavernier à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Piron et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Hignet à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Taupiac à l'article premier
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 36 de M. Monnet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 (rect.) de Mme Dubré-Chirat et les amendements identiques suivants à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 74 de M. Gernigon à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 42 de M. Tavernier à l'article premier

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
2. Diverses
   4 sous-amendements à l'amendement n° 1146 (rect.) : 3 contre, 1 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 1323 de Mme Bannier à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 1324 de Mme Cathala à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 1325 de Mme Legrain à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
   4. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 1316 de Mme Yadan à l'amendement n° 1146 (rect.) de M. Balanant à l'article 30
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1089 de Mme Cathala et l'amendement identique suivant à l'article 30
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1076 de Mme Cathala à l'article 30
5. ✓ Pour → adopté L'article 20
6. ✓ Pour → adopté L'article 19
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1245 de M. Arnaud Bonnet à l'article 19

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 18 bis : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 235 de M. Ménagé après l'article 18 bis
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 237 de M. Ménagé après l'article 18 bis
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 236 de M. Ménagé après l'article 18 bis
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 734 de Mme de Pélichy après l'article 18
3. ✓ Pour → adopté L'article 18
4. ✓ Pour → adopté L'article 10
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1273 du Gouvernement à l'article 10
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1169 de Mme Coggia après l'article 3 bis
7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1170 de Mme Coggia après l'article 3 bis
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1030 de Mme Roullaud à l'article 3 bis

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 270 de M. Naillet après l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1028 de Mme Roullaud après l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 3
4. Diverses
   8 amendements à l'article 3 : 6 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 367 de Mme Leboucher à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 344 de Mme Cathala à l'article 3
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1078 de M. Peytavie à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1096 de Mme Miller et l'amendement identique suivant à l'article 3 Mise au point : voulait voter « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1019 de M. Dessigny à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 336 de Mme Cathala à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1018 de Mme Roullaud à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1215 du Gouvernement à l'article 3
5. Diverses
   3 amendements après l'article 16 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 714 de Mme Blanc après l'article 16
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 243 de M. Ménagé après l'article 16
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 412 de Mme Godard après l'article 16
6. ✓ Pour → adopté L'article 16