Les votes de Sébastien Huyghe

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. 18 amendements après l'article 5 : 18 contre · 1 adopté, 17 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 360 de M. Mazaury après l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 772 de M. Maudet après l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 777 de M. Maudet après l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 2706 de M. Peytavie après l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 2961 de M. Lucas-Lundy après l'article 5
   6. → rejeté L'amendement n° 711 de M. Clouet après l'article 5
   7. → rejeté L'amendement n° 769 de M. Maudet après l'article 5
   8. → rejeté L'amendement n° 2024 de M. Davi après l'article 5
   9. → rejeté L'amendement n° 1770 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant après l'article 5
   10. → rejeté L'amendement n° 1592 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 5
   11. → rejeté L'amendement n° 778 de M. Clouet après l'article 5
   12. → rejeté L'amendement n° 1591 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 5
   13. → rejeté L'amendement n° 1589 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 5
   14. → rejeté L'amendement n° 771 de Mme Belouassa-Cherifi après l'article 5
   15. → rejeté L'amendement n° 42 de Mme Runel après l'article 5
   16. → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Runel après l'article 5
   17. → rejeté L'amendement n° 289 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 5
   18. → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 5

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 3371 de Mme Pantel après l'article 35
2. 3 amendements à l'article 5 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 11 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 2645 de M. Lahais à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 1167 de Mme Bentorki à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par M. Boris Vallaud

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 1099 de Mme Leboucher après l'article 35
2. → rejeté L'amendement n° 1095 de Mme Legrain et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 35
3. → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Taurinya après l'article 34
4. → rejeté L'amendement n° 402 de Mme Taurinya après l'article 34
5. → adopté L'amendement n° 381 de Mme Cathala après l'article 32 bis

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 715 de Mme Blanc à l'article 19
2. → rejeté L'amendement n° 1030 de Mme Roullaud à l'article 3 bis

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Fin de vie

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. → rejeté Le sous-amendement n° 960 de M. Bernalicis à l'amendement n° 911 du Gouvernement de rétablissement de l'article 21
2. → rejeté Le sous-amendement n° 986 de M. Bernalicis à l'amendement n° 907 du Gouvernement de rétablissement de l'article 19
3. → rejeté Le sous-amendement n° 943 de Mme Taurinya à l'amendement n° 902 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 15 bis
4. → rejeté Le sous-amendement n° 1056 de M. Amirshahi à l'amendement n° 901 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 15
5. → rejeté L'amendement n° 517 de M. Bernalicis après l'article 14 bis A
6. → rejeté Le sous-amendement n° 1010 de M. Amirshahi à l'amendement n° 898 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14
7. → rejeté Le sous-amendement n° 1036 de M. Sansu à l'amendement n° 898 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 14
8. 8 amendements à l'article 9 : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 791 de M. Rimane à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 799 de M. Rimane à l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 785 de M. Rimane à l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 516 de M. Molac à l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 471 de Mme Taurinya à l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 795 de M. Rimane à l'article 9
   7. → rejeté L'amendement n° 797 (rect.) de M. Rimane à l'article 9
   8. → rejeté L'amendement n° 666 de M. Guitton à l'article 9