Les votes de Sébastien Huyghe

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1451 de Mme Amiot à l'article 30
2. → rejeté L'amendement n° 1329 de M. Frappé à l'article 30
3. → adopté L'amendement n° 682 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 29 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. 4 amendements après l'article 28 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1424 de M. Di Filippo après l'article 28
   2. → rejeté L'amendement n° 2277 de M. Berger après l'article 28
   3. → rejeté L'amendement n° 2024 de M. Berger après l'article 28
   4. → rejeté L'amendement n° 1998 de M. Ciotti après l'article 28
5. 3 amendements à l'article 28 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
   2. → rejeté L'amendement n° 1392 de Mme Leboucher à l'article 28
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 264 de M. Mazars et les amendements identiques suivants à l'article 28
6. → rejeté L'amendement n° 2270 de Mme Lepvraud à l'article 27
7. → rejeté L'amendement n° 1122 de Mme Leboucher après l'article 27
8. → rejeté L'amendement de suppression n° 979 de M. Davi et les amendements identiques suivants à l'article 27

Voir les 24 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 1179 de Mme Runel après l'article 26
2. → rejeté L'amendement n° 1624 de M. Pilato après l'article 26
3. → adopté L'amendement n° 1086 de Mme Amiot à l'article 25
4. → rejeté L'amendement n° 921 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 25
5. → adopté L'amendement n° 651 de Mme Runel après l'article 24
6. → adopté L'amendement n° 652 de M. Califer à l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. → rejeté L'amendement de suppression n° 482 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 24
8. → adopté L'amendement de suppression n° 1151 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 23
9. → rejeté L'amendement n° 1729 de Mme Leboucher après l'article 22
10. → rejeté L'amendement n° 1078 de Mme Leboucher après l'article 22
11. → adopté L'amendement n° 431 de Mme Thiébault-Martinez et les amendements identiques suivants après l'article 21
12. → adopté L'amendement n° 1064 de Mme Erodi après l'article 21
13. → adopté Le sous-amendement n° 2679 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
14. → adopté Le sous-amendement n° 2677 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
15. 5 amendements à l'article 21 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

    1. → rejeté L'amendement n° 1327 (rect.) de M. Frappé à l'article 21
    2. → rejeté L'amendement n° 480 de Mme Corneloup à l'article 21
    3. → adopté L'amendement n° 622 de Mme Runel à l'article 21
    4. → rejeté L'amendement n° 1746 de M. Bentz à l'article 21
    5. → rejeté L'amendement n° 596 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 21
16. 5 amendements après l'article 20 : 5 contre · 4 adoptés, 1 rejeté

    1. → adopté L'amendement n° 2059 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
    2. → adopté L'amendement n° 1676 de Mme Amiot après l'article 20
    3. → adopté L'amendement n° 252 (rect.) de Mme Hamelet après l'article 20
    4. → rejeté L'amendement n° 1054 de Mme Amiot après l'article 20
    5. → adopté L'amendement n° 1485 de Mme Leboucher après l'article 20

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1907 de M. Kerbrat après l'article 20
2. 3 amendements à l'article 20 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1748 de M. Bentz à l'article 20
   2. → rejeté L'amendement n° 1749 de M. Bentz à l'article 20
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 428 de M. Nury à l'article 20
3. → adopté L'amendement n° 23 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 19
4. → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Maudet à l'article 19
5. → adopté L'amendement n° 1573 de Mme Amiot après l'article 18
6. → rejeté L'amendement n° 1954 de M. Ciotti après l'article 18
7. 3 amendements à l'article 15 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1592 de M. Bompard à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1042 de M. Maudet et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).