Les votes de Sébastien Huyghe

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 460 de Mme Spillebout et l'amendement identique suivant à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 800 de M. Sitzenstuhl après l'article 21
3. → rejeté L'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
4. → rejeté Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
5. 4 amendements après l'article 21 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 610 de M. Eskenazi après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 1974 de M. Roseren et les amendements identiques suivants après l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 1973 (rect.) de M. Roseren et l'amendement identique suivant après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 8
3. → rejeté L'article 7 et Etat D
4. → rejeté L'article 6 et Etat C
5. → rejeté L'article 5 et Etat B

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4 et Etat A du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025 (seconde délibération) (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 45
2. → adopté par délégation L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 5 amendements après l'article 28 : 5 pour · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 757 de M. Viry et les amendements identiques suivants après l'article 28 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 2449 de M. Turquois après l'article 28 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 1234 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 28 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 1715 (rect.) de M. Bazin après l'article 28 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 28
3. → adopté L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26
4. → adopté L'amendement n° 1115 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 26
5. → adopté L'amendement n° 483 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 26
6. → adopté L'amendement n° 2531 de M. Bazin à l'article 24
7. → adopté L'amendement n° 984 de M. Davi à l'article 24
8. → adopté L'amendement n° 2524 de M. Bazin à l'article 22

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements après l'article 21 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2327 de M. Rousset après l'article 21
   2. → adopté L'amendement n° 1436 (rect.) du Gouvernement après l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
2. → adopté Le sous-amendement n° 2678 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
3. 4 amendements à l'article 21 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1410 de M. Rousset à l'article 21
   2. → adopté L'amendement n° 1856 de M. Isaac-Sibille à l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 623 de M. Califer à l'article 21
   4. → adopté L'amendement n° 2668 du Gouvernement à l'article 21

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1368 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
2. → rejeté L'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté Le sous-amendement n° 2611 de M. Bazin à l'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté L'article 20
5. → rejeté L'amendement n° 2095 de M. Juvin après l'article 19 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. 5 amendements après l'article 18 : 5 pour · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 885 de M. Wauquiez après l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 1226 de M. Croizier et les amendements identiques suivants après l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 1060 de M. Lauzzana et les amendements identiques suivants après l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 334 de M. Pauget et l'amendement identique suivant après l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 358 de M. Pauget et les amendements identiques suivants après l'article 18 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → adopté L'article 14
8. → adopté L'amendement n° 1032 de M. Clouet et l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée La deuxième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).