Les votes de Sébastien Chenu

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

1. 16 sous-amendements à l'amendement n° 883 (rect.) : 16 non-votants · tous rejetés

   1. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 927 de M. Bernalicis à l'amendement n° 883 (rect.) du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier
   2. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 995 de M. Amirshahi à l'amendement n° 883 (rect.) du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier
   3. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 926 de Mme Taurinya et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 883 (rect.) du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier
   4. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 925 de M. Bernalicis et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 883 (rect.) du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier
   5. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 924 de Mme Taurinya à l'amendement n° 883 (rect.) du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier
   6. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 992 de M. Amirshahi à l'amendement n° 883 (rect.) du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier
   7. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 922 de Mme Taurinya à l'amendement n° 883 (rect.) du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier
   8. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 991 de M. Amirshahi à l'amendement n° 883 (rect.) du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier
   9. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 921 de M. Bernalicis à l'amendement n° 883 (rect.) du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier
   10. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 996 de M. Amirshahi à l'amendement n° 883 (rect.) du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier
   11. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 920 de Mme Taurinya à l'amendement n° 883 (rect.) du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier
   12. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 990 de M. Amirshahi à l'amendement n° 883 (rect.) du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier
   13. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 989 de M. Amirshahi à l'amendement n° 883 (rect.) du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier
   14. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 919 de M. Bernalicis à l'amendement n° 883 (rect.) du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier
   15. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 918 de Mme Taurinya à l'amendement n° 883 (rect.) du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier
   16. → rejeté Président de séance Le sous-amendement n° 917 de M. Bernalicis à l'amendement n° 883 (rect.) du Gouvernement et à l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article premier

Fin de vie

1. 4 amendements à l'article 2 : 4 non-votants · tous rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 623 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 372 de Mme Gruet à l'article 2
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1291 (rect.) de M. Bentz à l'article 2
   4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 18 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. → adopté Président de séance L'article premier
3. 4 amendements à l'article premier : 4 non-votants · tous rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 1073 de M. Bentz à l'article premier
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 16 de M. Hetzel à l'article premier
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 622 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 31 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier
4. → rejetée Président de séance La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel

Projet de loi portant habilitation de l’assemblée de Martinique à fixer elle-même des règles applicables sur son territoire en application de l’article 73 de la Constitution en matière d’énergie, d’eau et d’assainissement

1. → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté Président de séance L'article 2
3. → adopté Président de séance L'article premier

Proposition de loi relative au déclassement de restes humains kali'nas et à leur remise à la collectivité de Guyane à des fins funéraires

1. → adopté Président de séance Vote sur l'article unique, 1re lecture

Évaluer précisément le coût réel et sociétal de l’insécurité routière et son impact sur les finances publiques

1. → adopté Président de séance Vote sur l'article unique

Protéger la santé mentale des agricultrices et des agriculteurs

1. → adopté Président de séance Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 15 de Mme Pollet après l'article 3 ter
3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 11 de M. Dragon après l'article 3 ter
4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 26 de Mme Manon Meunier après l'article 3 bis
5. → adopté Président de séance L'amendement n° 25 de Mme Manon Meunier à l'article 3 bis
6. → rejeté Président de séance L'amendement n° 24 de Mme Manon Meunier à l'article 3 bis
7. → adopté Président de séance L'article 3
8. 5 amendements à l'article 3 : 5 non-votants · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté Président de séance L'amendement n° 28 de M. Ratenon à l'article 3
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 23 de Mme Manon Meunier à l'article 3
   3. → rejeté Président de séance L'amendement n° 8 de Mme Roullaud à l'article 3
   4. → rejeté Président de séance L'amendement n° 32 de M. Humbert à l'article 3
   5. → adopté Président de séance L'amendement n° 27 de M. Ratenon à l'article 3

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté Président de séance L'article 2
2. 5 amendements à l'article 2 : 5 non-votants · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté Président de séance L'amendement n° 9 de M. Dragon à l'article 2
   2. → rejeté Président de séance L'amendement n° 12 de M. Dragon à l'article 2
   3. → adopté Président de séance L'amendement n° 21 de M. Simion à l'article 2
   4. → adopté Président de séance L'amendement n° 31 de Mme Manon Meunier à l'article 2
   5. → rejeté Président de séance L'amendement n° 39 de M. Tonussi à l'article 2
3. → adopté Président de séance L'article premier