Les votes de Sébastien Chenu

L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer

1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 78 de M. Trébuchet à l'amendement n° 26 de M. Fayssat à l'article premier
2. ✓ Pour
   4 amendements à l'article premier : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 (rect.) de M. Fayssat à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de M. Fayssat à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de M. Fayssat à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 24 de M. Gaillard à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 126 de M. Jacobelli à l'amendement n° 24 de M. Gaillard à l'article premier
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 37 de M. Fayssat à l'article premier
5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 122 de Mme Diaz à l'amendement n° 37 de M. Fayssat à l'article premier
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
7. ✓ Pour
   5 sous-amendements à l'amendement n° 5 : 5 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 67 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 68 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 69 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 71 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
8. ✓ Pour
   4 amendements à l'article premier : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 18 de M. Baubry à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 39 de M. Fayssat à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Baubry à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de M. Fayssat à l'article premier

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 97 de M. Jacobelli à l'amendement n° 38 de M. Fayssat à l'article premier
2. ✓ Pour
   3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 35 de M. Fayssat à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Rivière à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Marais-Beuil à l'article premier

S’opposer à l’adoption de l’accord commercial entre l’Union européenne et le Mercosur

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejetée par délégation La première partie

Projet de loi de finances pour 2026

1. — N'a pas pris part
   12 amendements à l'article 22 : 12 non-votants · 1 adopté, 11 rejetés

   1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 369 de Mme Delannoy à l'article 22
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 734 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 22
   4. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22
   5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22
   6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2538 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant à l'article 22
   7. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 459 de Mme Spillebout à l'article 22
   8. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1259 de M. Blanchet et l'amendement identique suivant à l'article 22
   9. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2820 de Mme Melchior à l'article 22
   10. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 460 de Mme Spillebout et l'amendement identique suivant à l'article 22
   11. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 3395 de Mme Perrine Goulet à l'article 22
   12. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 806 de M. Boulogne de suppression de l'article 22

Projet de loi de finances pour 2026

1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 3947 de M. Castellani à l'amendement n° 2895 de M. Echaniz après l'article 12
2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 3946 de M. Castellani à l'amendement n° 2905 de M. Echaniz après l'article 12
3. — N'a pas pris part
   5 amendements après l'article 12 : 5 non-votants · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2052 de Mme Feld après l'article 12
   2. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 1941 de M. Le Coq après l'article 12
   3. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 3230 de Mme Lejeune après l'article 12
   4. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 1960 de M. Echaniz et l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
4. — N'a pas pris part
   5 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 5 non-votants · tous adoptés

   1. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. — N'a pas pris part → adopté Président de séance Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
5. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 3633 de M. Wauquiez après l'article 12
6. — N'a pas pris part → rejeté Président de séance L'amendement n° 2506 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 12