Les votes de Sandrine Nosbé

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 682 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 29
2. 3 amendements à l'article 28 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
   2. → rejeté L'amendement n° 1392 de Mme Leboucher à l'article 28
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 264 de M. Mazars et les amendements identiques suivants à l'article 28
3. → rejeté L'amendement n° 2270 de Mme Lepvraud à l'article 27
4. → rejeté L'amendement n° 1122 de Mme Leboucher après l'article 27
5. → adopté L'amendement n° 1806 de Mme Amiot après l'article 27
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 979 de M. Davi et les amendements identiques suivants à l'article 27
7. 4 amendements après l'article 26 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1179 de Mme Runel après l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 1624 de M. Pilato après l'article 26
   3. → adopté L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26
   4. → adopté L'amendement n° 1115 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 26
8. → adopté L'amendement n° 1086 de Mme Amiot à l'article 25

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1. → adopté L'amendement n° 651 de Mme Runel après l'article 24
2. → adopté L'amendement n° 652 de M. Califer à l'article 24
3. → adopté L'amendement n° 984 de M. Davi à l'article 24
4. → adopté L'amendement de suppression n° 1151 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 23
5. → rejeté L'amendement n° 1729 de Mme Leboucher après l'article 22
6. → rejeté L'amendement n° 1078 de Mme Leboucher après l'article 22
7. 3 amendements après l'article 21 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1064 de Mme Erodi après l'article 21
   2. → adopté L'amendement n° 2327 de M. Rousset après l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 1436 (rect.) du Gouvernement après l'article 21
8. 3 sous-amendements à l'amendement n° 2568 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 2679 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
   2. → adopté Le sous-amendement n° 2678 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
   3. → adopté Le sous-amendement n° 2677 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21
9. 6 amendements à l'article 21 : 6 pour · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 1410 de M. Rousset à l'article 21
   2. → adopté L'amendement n° 1856 de M. Isaac-Sibille à l'article 21
   3. → adopté L'amendement n° 623 de M. Califer à l'article 21
   4. → adopté L'amendement n° 622 de Mme Runel à l'article 21
   5. → rejeté L'amendement n° 596 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 21
   6. → adopté L'amendement n° 2668 du Gouvernement à l'article 21
10. 4 amendements après l'article 20 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

    1. → adopté L'amendement n° 2059 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
    2. → adopté L'amendement n° 1676 de Mme Amiot après l'article 20
    3. → rejeté L'amendement n° 1054 de Mme Amiot après l'article 20
    4. → adopté L'amendement n° 1485 de Mme Leboucher après l'article 20

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1907 de M. Kerbrat après l'article 20
2. → adopté Le sous-amendement n° 2611 de M. Bazin à l'amendement n° 1233 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 20
3. → adopté L'amendement n° 1231 de M. Florquin et l'amendement identique suivant à l'article 20
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 428 de M. Nury à l'article 20
5. → adopté L'amendement n° 23 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 19
6. → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Maudet à l'article 19
7. → adopté L'amendement n° 1573 de Mme Amiot après l'article 18
8. → adopté L'amendement de suppression n° 477 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 18

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1. 3 amendements à l'article 15 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1592 de M. Bompard à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1042 de M. Maudet et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14
3. → rejeté L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14
4. → rejeté L'amendement de suppression n° 586 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Ben Cheikh après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture)(seconde délibération).