Les votes de Sandra Regol

Fin de vie

1. Diverses
   21 amendements à l'article 4 : 19 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 411 de Mme Gruet à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 652 de M. Monnet à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1157 de M. Lenoir à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 409 de Mme Gruet à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 156 de Mme Hamelet à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 751 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1058 de M. Pilato à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1057 de M. Pilato à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1269 de M. Bernhardt et l'amendement identique suivant à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 229 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 228 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 356 de Mme Corneloup à l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1129 de Mme Pollet à l'article 4
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1294 de Mme Loir à l'article 4
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 37 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 185 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   17. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 752 de Mme Blin à l'article 4
   18. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1293 de Mme Loir à l'article 4
   19. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1113 de M. Bernhardt et l'amendement identique suivant à l'article 4
   20. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 410 de Mme Gruet à l'article 4
   21. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 35 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
3. ✕ Contre
   11 amendements à l'article 3 : 11 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 181 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1345 de M. Valentin à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 393 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1927 de M. Verny à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 715 de M. Bentz à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1085 de M. Bentz à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1070 de Mme Joncour à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 144 de M. Bentz à l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1247 de M. Valentin à l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3

Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile

1. ○ Abstention → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2 (rect.) du Gouvernement à la proposition de loi visant à réduire l'impact environnemental de l'industrie textile

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1078 de M. Bentz à l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Bentz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
3. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet péalable, déposée par M. Patrick Hetzel

Projet de loi constitutionnelle pour une Corse autonome au sein de la République

1. Diverses
   6 amendements à l'article unique : 3 pour, 2 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de la commission des lois et les amendements identiques suivants à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 88 de M. Ceccoli à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 42 de M. Coquerel à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 86 de M. Ceccoli à l'article unique
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 25 de M. Pena à l'article unique
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 115 de M. Boudié et l'amendement identique suivant à l'article unique
2. ✓ Pour
   3 sous-amendements à l'amendement n° 115 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 118 de M. Bernalicis à l'amendement n° 115 de M. Boudié et à l'amendement identique suivant à l'article unique
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 119 du Gouvernement à l'amendement n° 115 de M. Boudié et à l'amendement identique suivant à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 117 de M. Pierre Cazeneuve à l'amendement n° 115 de M. Boudié et à l'amendement identique suivant à l'article unique
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de la commission des lois et les amendements identiques suivants à l'article unique
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 73 de Mme Regol à l'article unique