Les votes de Romain Daubié

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 11 sous-amendements à l'amendement n° 503 : 11 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 727 de Mme Laernoes et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 717 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 716 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 726 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 725 de Mme Laernoes et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 746 de M. Benbrahim à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   7. → rejeté Le sous-amendement n° 772 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   8. → rejeté Le sous-amendement n° 715 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   9. → rejeté Le sous-amendement n° 724 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   10. → rejeté Le sous-amendement n° 723 de Mme Laernoes à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   11. → rejeté Le sous-amendement n° 714 de Mme Voynet à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
2. 4 amendements à l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 165 de M. Bruneau à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 588 de M. Benbrahim à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 587 de M. Benbrahim à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 518 de Mme Laernoes à l'article 3

Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi relative au droit de vote par correspondance des personnes détenues

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Reconnaissance de la Nation envers les rapatriés d’Indochine et réparation des préjudices subis par ceux-ci et leurs familles du fait de l'indignité de leurs conditions d'accueil et de vie dans certaines structures sur le territoire français

1. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Taché après l'article 6

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 1724 de Mme Le Feur à l'article 15 ter
2. → rejeté L'amendement n° 2291 de M. Buisson après l'article 15
3. → rejeté Le sous-amendement n° 2743 de M. Leseul et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2582 du Gouvernement après l'article 15
4. 4 amendements à l'article 15 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1219 de Mme Belluco à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1218 de Mme Belluco à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 1216 de Mme Belluco à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 1213 de Mme Belluco à l'article 15

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 8 amendements à l'article 15 : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1542 de Mme Belluco à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2179 de M. Bonnet à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 1604 de M. Fournier à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 2231 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 840 de M. Fournier à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 2237 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 2225 de Mme Manon Meunier à l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 1972 de M. Davi à l'article 15

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 1056 de M. Ménagé à l'article 6

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 2399 de M. Bernhardt à l'article 5
2. → rejeté L'amendement n° 609 de Mme Dogor-Such à l'article 5

Fin de vie

1. 4 amendements à l'article 5 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 630 de Mme Thiébault-Martinez à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Pirès Beaune à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 1367 de M. Sansu à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 2381 de Mme Barèges à l'article 5

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 57 de Mme Ozenne et l'amendement identique suivant à l'article 4
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis
3. → adopté L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
4. → rejeté L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
5. → rejeté L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
6. → rejeté Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
7. → adopté L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »