Les votes de Robert Le Bourgeois

Projet de loi spéciale prévue par l’article 45 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. Diverses
   3 amendements après l'article premier : 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 29 de M. Delautrette après l'article premier
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 19 de M. Philippe Brun après l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. ✓ Pour → motion de censure adoptée Motion de censure

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés

1. Diverses
   9 amendements à l'article premier : 7 contre, 2 pour · 3 adoptés, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 69 de M. Chassaigne à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de Mme Batho à l'article premier
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 61 de M. Fugit à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Batho et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 33 de Mme Marsaud et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 57 de M. Ott à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Batho à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement de rédaction globale n° 8 de Mme Thomin à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de Mme Batho et l'amendement identique suivant à l'article premier

Abrogation de la retraite à 64 ans

1. Diverses
   13 amendements à l'article premier : 12 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 973 de Mme Thevenot à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 415 de M. Mendes à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 336 de M. Sitzenstuhl à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 73 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 83 de M. Lefèvre et les amendements identiques suivants à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 773 de M. Alfandari à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 514 de M. Huyghe à l'article premier
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 337 de M. Vojetta à l'article premier
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 451 de Mme Yadan à l'article premier
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 392 de M. Labaronne à l'article premier
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. ✕ Contre
   7 amendements avant l'article premier : 7 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 875 de M. Alfandari avant l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 871 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 870 de M. Alfandari avant l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl avant l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 879 de Mme Colin-Osterlé avant l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 883 de M. Alfandari avant l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 869 de M. Alfandari avant l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée La déclaration du Gouvernement portant sur les négociations en cours relatives à l'accord d'association entre l'Union européenne et le Mercosur (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejetée La première partie

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1001 de M. Mauvieux à l'article 41 et Etat A
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3818 du Gouvernement à l'article 41 et Etat A
3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3760 de Mme Loir à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3770 de Mme Marais-Beuil à l'amendement n° 2885 de M. de Courson après l'article 38
5. Diverses
   7 amendements après l'article 33 : 5 contre, 2 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3428 de M. Damien Girard après l'article 33
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 68 de M. Ciotti après l'article 33
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2491 de M. Amard après l'article 33
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Amard après l'article 33
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 807 de M. Thierry après l'article 33
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 41 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants après l'article 33
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 22 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 33
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3763 du Gouvernement à l'article 33