Les votes de Robert Le Bourgeois

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La première partie
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
3. ✕ Contre → rejeté L'article 57 et état A
4. Diverses
   4 amendements à l'article 57 et état A : 2 abstentions, 1 pour, 1 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3897 de M. Sansu à l'article 57 et état A
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1428 de M. Le Coq à l'article 57 et état A
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1801 de M. Mauvieux et les amendements identiques suivants à l'article 57 et état A
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 71 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 54
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 76 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 53
7. ✓ Pour → adopté L'article 51
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1135 de Mme Bentorki à l'article 51

Voir les 39 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Chatelain et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 51
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 936 de Mme Erodi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 50
3. ✓ Pour
   3 amendements après l'article 49 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 763 de M. Renault après l'article 49
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 764 de M. Renault après l'article 49
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 657 de Mme Roy et l'amendement identique suivant après l'article 49
4. Diverses
   21 amendements après l'article 42 : 16 pour, 5 contre · 4 adoptés, 17 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 768 de M. Renault après l'article 42
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 770 de M. Renault après l'article 42
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3457 (rect.) de M. Raux après l'article 42
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 767 de M. Renault après l'article 42
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 745 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 42
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3851 de M. Kasbarian après l'article 42
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2746 de M. Ballard après l'article 42
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 744 de M. Renault après l'article 42
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 743 de M. Renault après l'article 42
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 742 de M. Renault après l'article 42
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 741 de M. Renault après l'article 42
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 752 de M. Renault après l'article 42
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2580 de M. Coquerel après l'article 42
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 756 de M. Renault après l'article 42
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 738 de M. Renault après l'article 42
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 739 de M. Renault après l'article 42
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 231 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 42
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3621 de Mme Ozenne après l'article 42
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1986 de Mme Maximi après l'article 42
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1969 de Mme Maximi après l'article 42
   21. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 136 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 42
5. Diverses
   13 amendements à l'article 42 : 6 pour, 4 contre, 3 abstentions · 3 adoptés, 10 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 788 de Mme Givernet et l'amendement identique suivant à l'article 42
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2934 de M. de Courson à l'article 42
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2027 de M. Tavel à l'article 42
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 736 de M. Ballard à l'article 42
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 773 de M. Renault à l'article 42
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1578 de M. Maillard et les amendements identiques suivants à l'article 42
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1139 de M. Cadalen à l'article 42
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 952 de M. Cadalen à l'article 42
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 996 (rect.) de Mme Diop et les amendements identiques suivants à l'article 42
   10. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 995 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article 42
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 760 de M. Renault à l'article 42
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 735 de M.Renault à l'article 42
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 734 de M. Renault à l'article 42