Les amendements de Raphaël Schellenberger

En clair

Raphaël Schellenberger a déposé 49 amendements en premier signataire ; il a cosigné 50 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

19 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-2092 · Après l'article 2 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° I-1472 · Après l'article 20 Irrecevable

  2. · N° I-1333 · Après l'article 19 Irrecevable

  3. · N° I-1332 · Après l'article 19 Irrecevable

  4. · N° I-1372 · Après l'article 36 Irrecevable

  5. · N° I-1363 · Après l'article 20 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 256 · Après l'article 21 ter Irrecevable

Profession d'infirmier

  1. · N° 6 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 5 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° 2 · Après l'article 1er Irrecevable

  4. · N° 1 · Article 2 Irrecevable

  5. · N° 7 · Article 1er Irrecevable

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

  1. · N° 246 · Avant l'article 1er Irrecevable

  2. · N° 156 · Après l'article 9 Irrecevable

  3. · N° 149 · Après l'article 8 Irrecevable

  4. · N° 148 · Après l'article 7 Irrecevable

  5. · N° 147 · Après l'article 7 Irrecevable

  6. · N° 153 · Après l'article 18 bis Irrecevable

  7. · N° 142 · Article 1er Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)