Les votes de Raphaël Arnault

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

1. ✕ Contre
   10 amendements à l'article premier : 10 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 24 de M. Tryzna à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 66 de M. Tryzna à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 65 de M. Tryzna à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 64 de M. Tryzna à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 23 de M. Tryzna à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 62 de M. Tryzna à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de M. Tryzna à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 21 de M. Tryzna à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 20 de M. Tryzna à l'article premier
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Tryzna à l'article premier

Protéger l'eau potable

1. ✕ Contre
   4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 66 de M. Humbert à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de M. Humbert à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. Tryzna à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de M. Tryzna à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 117 de Mme Blin à l'amendement n° 114 de Mme Coggia à l'article premier
3. Diverses
   18 amendements à l'article premier : 15 contre, 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 17 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 61 de M. Humbert à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Tryzna à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Tryzna à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Tryzna à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de M. Tryzna à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Tryzna à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 80 de M. Jean-Pierre Vigier à l'article premier
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 92 de M. Raux à l'article premier
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 90 (rect.) de M. Raux à l'article premier
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 72 de Mme Minard à l'article premier
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Tryzna à l'article premier
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Tryzna à l'article premier
   14. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 4 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants à l'article premier
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 86 de M. Raux à l'article premier
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 16 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture).

Améliorer la protection des personnes ciblées par les réseaux de criminalité organisée

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 10 de M. Caure à l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 (rect.) de M. Caure à l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de M. Stéphane Peu et 112 autres députés

Reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et améliorer leur indemnisation

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Laisney après l'article 6 bis
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 de M. Laisney après l'article 6 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 6 bis
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 5 de Mme Reid Arbelot à l'article 6 bis
6. ✓ Pour → adopté L'article 6
7. ✓ Pour → adopté L'article 4
8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1 de M. Laisney à l'article 4

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de Mme Reid Arbelot à l'article 3