Les votes de Prisca Thevenot

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   9 amendements après l'article 6 : 6 contre, 3 abstentions · 1 adopté, 8 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 158 de M. Guedj après l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 157 de M. Guedj après l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 133 de M. Guedj après l'article 6
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 127 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 130 (rect.) de M. Guedj après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 125 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 228 de M. Davi après l'article 6
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1020 de M. Guedj après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 5 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 110 de M. Guedj après l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 803 (rect.) de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant après l'article 5
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 721 de M. de Courson après l'article 5
3. Diverses
   3 amendements à l'article 5 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1683 de M. Clouet à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1850 de Mme Bourouaha à l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2569 de M. Bazin à l'amendement n° 2563 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
5. Diverses
   6 amendements à l'article 5 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2307 de M. Davi à l'article 5
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1004 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1905 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1945 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1679 de M. Clouet à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1997 de Mme Bourouaha à l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1644 de M. Bentz après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté L'article 4
3. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 243 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 3
4. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 789 de M. Clouet à l'article 2
5. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 1639 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article premier
6. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 1633 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
7. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 464 de Mme Spillebout et les amendements identiques suivants à l'article 5
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1375 de M. Baubry et l'amendement identique suivant à l'article 5
3. Diverses
   3 amendements après l'article 3 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 885 de M. Lottiaux après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2379 de M. Coquerel après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3616 de M. Kasbarian après l'article 3
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3830 de Mme Brulebois et le sous-amendement identique suivant après l'article 3
5. ✕ Contre
   14 amendements après l'article 3 : 14 contre · 3 adoptés, 11 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2651 de M. Le Coq après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2655 de Mme Lejeune après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 830 de M. Allisio après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 948 de Mme Marais-Beuil après l'article 3
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3523 de M. de Courson après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1946 de M. Lahais après l'article 3
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3369 de M. Mattei après l'article 3
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 706 de M. Jean-René Cazeneuve et les amendements identiques suivants après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3352 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3342 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3292 de M. Sansu après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3264 de M. Sansu après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 496 de M. Philippe Brun après l'article 3
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3296 de M. Sansu après l'article 3