Les votes de Prisca Thevenot

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4
3. 3 amendements après l'article 3 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
4. → adopté par délégation L'article 3
5. → adopté par délégation L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3
6. 5 amendements après l'article 2 : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 98 de M. Huyghe après l'article 2
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
7. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
8. → adopté par délégation L'article 2

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 3 amendements à l'article 2 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 85 de M. Pribetich à l'article 2
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 114 de M. Huyghe à l'article 2
2. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 54 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article 1er bis
3. → adopté par délégation L'amendement n° 40 de Mme Marsaud à l'article premier
4. → adopté par délégation L'amendement n° 55 de Mme Ozenne et les amendements identiques suivants à l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article premier
2. → adopté L'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   3. → adopté L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
2. → adopté L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
3. → adopté L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
4. → adopté L'article 4
5. → adopté L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
6. → adopté Le sous-amendement n° 96 du Gouvernement et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
7. → adopté L'article 2
8. → adopté L'amendement n° 58 de Mme Yadan à l'article 2

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 48 de Mme Le Grip à l'article 2

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté L'article premier
2. → adopté L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier

Libération immédiate de Boualem Sansal

1. → adopté Vote sur l'article unique

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement de suppression n° 29 de Mme Delpech à l'article 3 bis
3. → adopté L'amendement n° 69 (rect.) du Gouvernement après l'article 3
4. → adopté L'article 2
5. → adopté L'article premier
6. → rejeté L'amendement n° 2 de M. Portier à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15