Les votes de Philippe Juvin

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 189 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis
2. ○ Abstention → adopté L'article 15
3. Diverses
   5 amendements à l'article 15 : 3 pour, 1 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 804 du Gouvernement à l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'article 8
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8
6. ✓ Pour → adopté L'article 7 bis
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 87 de M. Bazin à l'article 7 bis
8. ✓ Pour → adopté L'article 7

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 571 de Mme Loir à l'article 7
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 779 de Mme Mansouri à l'amendement n° 172 de M. Monnet à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. Diverses
   6 amendements à l'article 5 : 4 pour, 2 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 85 de M. Bazin à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 395 de M. Bentz à l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 394 de M. Bentz à l'article 5
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 744 de M. Michoux à l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 610 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 575 de Mme Loir après l'article 4
4. ✓ Pour → adopté L'article 4
5. Diverses
   3 amendements à l'article 4 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
6. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
7. Diverses
   6 amendements à l'article 4 : 3 contre, 2 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dombre Coste à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 168 de M. Monnet à l'article 4
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
8. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 538 de Mme Erodi à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 535 de M. Pilato après l'article 3

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 de M. Boudié et les amendements identiques suivants à l'article premier