Les votes de Philippe Brun

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 3 contre, 2 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 583 de M. Benbrahim à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 77 de M. Amblard à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 693 de M. Amblard à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 243 de M. Tavel à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 623 du Gouvernement à l'article premier
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A
5. Diverses
   4 sous-amendements à l'amendement n° 279 : 3 contre, 1 abstention · tous adoptés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   2. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   4. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 622 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 1er A

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 545 de Mme Belluco et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10
2. ✕ Contre → adopté L'article 9
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1494 de Mme Manon Meunier à l'article 9
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1491 de Mme Stambach-Terrenoir de suppression de l'article 9
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1655 rectifié de M. Pilato après l'article 8 bis
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1674 de Mme Manon Meunier après l'article 8 bis
7. ✕ Contre → rejeté L'article 8
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1947 de M. Lopez-Liguori à l'article 8

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1043 de M. Leseul et l'amendement identique suivant de suppression à l'article 8
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1851 de Mme Olivia Grégoire après l'article 7
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2151 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant après l'article 6
4. Diverses
   3 sous-amendements à l'amendement n° 1715 : 2 pour, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2825 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2823 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6
   3. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 2822 de M. Fournier à l'amendement n° 1715 du Gouvernement à l'article 6
5. ✓ Pour
   5 amendements à l'article 6 : 5 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2150 de Mme Lejeune à l'article 6
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2133 de Mme Lejeune à l'article 6
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2140 de Mme Lejeune à l'article 6
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2137 de Mme Lejeune à l'article 6
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2130 de Mme Lejeune à l'article 6
6. ✓ Pour → adopté L'article 23 bis
7. Diverses
   3 amendements à l'article 23 bis : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2339 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 23 bis
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1923 de Mme Nosbé à l'article 23 bis
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1775 de Mme Stambach-Terrenoir et les amendements identiques suivants à l'article 23 bis
8. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 1621 de Mme Nosbé à l'article 23

Profession d'infirmier

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Approbation des comptes de la sécurité sociale de l'année 2024

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi relatif aux résultats de la gestion et portant approbation des comptes de l'année 2024

1. ✓ Pour → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Accorder le versement des allocations familiales dès le premier enfant

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 19 de M. Vermorel-Marques après l'article 1er bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 1er bis
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 46 de M. Michoux à l'article 1er bis
5. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Ranc à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Ranc à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Bénard à l'article premier

Proposition de loi expérimentant l’encadrement des loyers et améliorant l’habitat dans les outre-mer

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 (rect.) de M. Falcon après l'article 3 bis
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 (rect.) de M. Falcon après l'article 3 bis