Les votes de Philippe Brun

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 132 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   17 amendements après l'article 15 : 13 pour, 2 contre, 2 abstentions · tous rejetés · dont 11 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3958 de M. Sansu après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 291 de Mme Maximi après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2133 (2ème rect.) de Mme Maximi après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3221 de M. de Courson après l'article 15
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2128 de Mme Bentorki après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2121 de Mme Bentorki après l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 39 de Mme Sas après l'article 15
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Sas après l'article 15
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 933 de Mme Sas après l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1654 de M. Ciotti après l'article 15
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2628 de Mme Lejeune après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3734 du Gouvernement après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1525 de M. Philippe Brun après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3949 de M. Sansu après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2468 de M. Coquerel après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1402 (rect.) de Mme Mercier après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   17. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3439 de Mme Cathala après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6
3. Diverses
   9 amendements après l'article 41 : 8 pour, 1 contre · 4 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2940 de M. Colombani après l'article 41
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3257 de Mme Létard après l'article 41
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3124 de Mme Thomin après l'article 41
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Delautrette et les amendements identques suivants après l'article 41
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 35 (rect.) de M. Delautrette après l'article 41
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 34 de M. Delautrette après l'article 41
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2231 (rect.) de Mme Miller et les amendements identiques suivants après l'article 41

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 5 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1202 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 11 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2645 de M. Lahais à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1167 de Mme Bentorki à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5

Projet de loi de finances pour 2027

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3443 de M. Piquemal après l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   15 amendements après l'article 3 : 14 pour, 1 abstention · 7 adoptés, 8 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 454 de M. Lahais et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1769 de M. Rancoule après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3462 de Mme Abomangoli après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1029 de Mme Maximi après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1268 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3339 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 3
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1524 de M. Philippe Brun après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1495 de M. Le Coq après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3184 de M. de Courson après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 803 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2172 de Mme Mette après l'article 3
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Maurel après l'article 3
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3594 de Mme Maximi après l'article 3
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3592 de M. Coquerel après l'article 3
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 468 de Mme Pirès Beaune après l'article 3

Adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales

1. ✓ Pour → adoptée La proposition de loi organique visant à adapter l'autorité judiciaire à la lutte contre les violences sexuelles et intrafamiliales