Les votes de Pascal Jenft

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 3 amendements à l'article 34 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 190 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   2. → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Regol à l'article 34
   3. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Allemand et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 34
2. → rejeté L'amendement n° 223 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 33
3. 3 amendements à l'article 32 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Allemand à l'article 32
   2. → rejeté L'amendement n° 189 de Mme Elisa Martin à l'article 32
   3. → rejeté L'amendement n° 188 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 32
4. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Regol à l'article 31
5. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Regol et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 31
6. 7 amendements à l'article 3 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 235 de M. Coulomme à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 245 de M. Coulomme à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 234 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 171 de M. Coulomme à l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 174 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
7. → rejeté L'amendement n° 175 de M. Coulomme après l'article 2
8. → adopté L'amendement n° 309 de Mme Bannier après l'article 2

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 312 (rect.) de M. Armand après l'article premier
2. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 164 de M. Coulomme à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Raux et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 159 de M. Coulomme de suppression de l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Retrouver la confiance et l’équilibre dans les rapports locatifs

1. → adopté L'amendement n° 17 (rect.) de M. Echaniz après l'article premier
2. → adopté L'article premier
3. → rejeté L'amendement n° 30 de Mme Nosbé à l'article premier
4. → rejeté L'amendement n° 24 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Protéger les mineurs isolés et à lutter contre le sans-abrisme

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'amendement n° 10 de Mme Simonnet et l'amendement identique suivant après l'article premier
4. → rejeté L'amendement n° 26 de M. Boyard après l'article premier

Assurer le droit de chaque enfant à disposer d’un avocat dans le cadre d’une mesure d’assistance éducative et de protection de l’enfance

1. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Moulliere à l'article 2

Proposition de loi organique tendant à modifier le II de l’article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 20 (rect.) du Gouvernement de rétablissement de l'article 24 (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (seconde délibération) (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 679 de Mme Legrain à l'article 42
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 95 de M. Davi à l'article 36
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 671 de M. Clouet à l'article 33
4. → adopté par délégation L'amendement n° 419 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 28 bis A vdu projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 94 de M. Davi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 28
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 93 de M. Davi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 27
7. → adopté par délégation L'amendement n° 413 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 26
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 719 de Mme Sandrine Rousseau de rétablissement de l'article 26 bis

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 411 de Mme Runel de rétablissement de l'article 26 bis
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 543 de Mme Sandrine Rousseau de rétablissement de l'article 26
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau de rétablissement de l'article 26
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 405 de Mme Runel de rétablissement de l'article 26
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 401 de Mme Runel de rétablissement de l'article 24 bis
6. → adopté par délégation L'article 43
7. → rejeté par délégation L'article 24