Les votes d'Olivier Fayssat

Optimiser la protection et l'accompagnement des parents d'enfants atteints de cancers, de maladies graves et de handicaps

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → adopté L'article 9
3. → adopté L'article 6 bis
4. → adopté L'article 6
5. → adopté L'article 5
6. → adopté L'article 4 bis
7. → adopté L'article 4
8. → adopté L'article 2 bis

Reconnaître la responsabilité de l’État et indemniser les victimes du chlordécone

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 8
3. → adopté L'amendement n° 171 de Mme Perrine Goulet à l'article 8
4. → adopté Le sous-amendement n° 215 de M. Breton à l'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7
5. → rejeté Le sous-amendement n° 209 de M. Michelet à l'amendement n° 186 du Gouvernement après l'article 7
6. → rejeté L'amendement n° 99 de Mme Hamelet après l'article 7
7. → rejeté L'amendement n° 88 de M. Valentin après l'article 7
8. → adopté L'article 7

Voir les 21 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 13 amendements à l'article 7 : 13 pour · 2 adoptés, 11 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 7 de M. Michelet à l'article 7
   2. → adopté L'amendement n° 5 de M. Michelet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 178 de M. Chudeau à l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 38 de M. Breton et l'amendement identique suivant à l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 12 de M. Chudeau à l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 51 de M. Chudeau à l'article 7
   7. → rejeté L'amendement n° 20 de M. Chudeau à l'article 7
   8. → rejeté L'amendement n° 155 de Mme Frédérique Meunier à l'article 7
   9. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Lorho à l'article 7
   10. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Chudeau à l'article 7
   11. → rejeté L'amendement n° 123 de M. Tesson à l'article 7
   12. → rejeté L'amendement n° 74 de M. Valentin à l'article 7
   13. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Michelet et l'amendement identique suivant à l'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 120 de M. Tesson à l'article 6
3. → rejeté L'amendement n° 105 de M. Valentin à l'article 6
4. → adopté L'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
5. → rejeté Le sous-amendement n° 213 de Mme Spillebout à l'amendement n° 181 du Gouvernement à l'article 5
6. → adopté L'article 4
7. 3 amendements à l'article 4 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 185 (rect.) du Gouvernement à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 119 de M. Tesson à l'article 4
   3. → adopté L'amendement n° 110 de Mme Spillebout à l'article 4

Proposition de loi portant pérennisation du contrat de professionnalisation expérimental

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
3. → rejeté Le sous-amendement n° 20 de M. Dussausaye à l'amendement n° 2 de M. Monnet à l'article unique

Pour la mobilisation de l’habitat existant en réponse à la crise du logement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 71 de Mme Chatelain après l'article 3
3. → adopté L'article 3
4. → adopté L'article premier
5. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 34 (rect.) de M. Falcon à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 31 de M. Falcon à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 33 de M. Falcon à l'article premier