Les votes de Nicolas Sansu

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   7 amendements à l'article 5 : 5 pour, 2 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 502 de M. Lottiaux à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Ott à l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 240 de Mme Hignet à l'article 5
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1352 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article 5
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2039 de Mme Hignet à l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1399 de M. David Magnier à l'article 5
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2030 de Mme Hignet à l'article 5

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 798 de M. Biteau et les amendements identiques suivants à l'article premier
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 159 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → adopté L'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier
4. ✕ Contre → adopté L'article premier
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Lachaud de suppression de l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   8 amendements à l'article premier : 4 pour, 4 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1049 de M. Biteau à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1393 de M. David Magnier à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 155 de Mme Hignet à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1590 de Mme Manon Meunier à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Fruchon à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 820 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 75 de M. Fégné à l'article 7
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 156 de Mme Pochon à l'article 7
3. ✕ Contre → adopté L'article 6 bis
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 135 de Mme Pochon de suppression de l'article 6 bis
5. Diverses
   5 amendements après l'article 6 : 4 pour, 1 abstention · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 158 (rect.) de M. Ceccoli après l'article 6
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 84 de M. Coulomme après l'article 6
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 130 de Mme Pochon après l'article 6
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 131 de Mme Pochon après l'article 6
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 83 de M. Coulomme après l'article 6
6. ✓ Pour → adopté L'article 6
7. Diverses
   7 amendements à l'article 6 : 5 abstentions, 1 pour, 1 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 72 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant à l'article 6
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 123 de Mme Pantel à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 172 du Gouvernement à l'article 6
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 40 de M.Jean-Pierre Vigier à l'article 6
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 76 de M. Fégné à l'article 6
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 81 de Mme Ferrer à l'article 6
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 71 de M. Coulomme et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
8. ○ Abstention → adopté L'article 5

Voir les 3 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   3 amendements à l'article 5 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 129 (rect.) de Mme Pochon à l'article 5
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 70 (rect.) de Mme Ferrer à l'article 5
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 25 de M. Jolly à l'article 5

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   5 amendements à l'article premier et rapport annexé : 3 pour, 2 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 122 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 117 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 375 de M. Favennec-Bécot à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 120 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 97 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé