Les votes de Nicolas Bonnet

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 614 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 5

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté L'amendement n° 737 de M. Florquin après l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 575 de Mme Loir après l'article 4
3. 3 amendements à l'article 4 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 56 de Mme Dombre Coste et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 620 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
4. → rejeté Le sous-amendement n° 788 de Mme Mansouri à l'amendement n° 139 de M. Hetzel à l'article 4
5. 4 amendements à l'article 4 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 581 de Mme Loir à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 615 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 245 de M. Sitzenstuhl à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 393 de M. Bentz à l'article 4
6. → rejeté Le sous-amendmeent n° 776 de Mme Mansouri à l'amendement n° 609 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 4

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 5 amendements à l'article premier : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
2. → adopté L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
3. → adopté L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
4. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 5 amendements à l'article 15 : 5 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 245 de Mme Blin à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 1307 de Mme Lebec à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 1299 de Mme Lebec à l'article 15
2. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Ciotti à l'article 27 (supprimé)
3. → rejeté L'amendement n° 2148 de Mme Blin à l'article 27 (supprimé)
4. → adopté L'article 4 undecies
5. → adopté L'amendement n° 1467 de M. Renault à l'article 4 undecies
6. → adopté L'article 4 decies A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
7. → rejeté L'amendement n° 1800 du Gouvernement à l'article 4 septies (supprimé)
8. → adopté L'amendement n° 1779 du Gouvernement à l'article 4 sexies

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 635 de Mme Corneloup à l'article 4 quinquies (supprimé)
2. → adopté L'amendement n° 2416 du Gouvernement après l'article 4 quater A
3. → adopté L'article 4 quater A
4. → adopté L'amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori à l'article 4 quater A
5. → adopté L'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. → adopté L'amendement n° 1948 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
7. → adopté L'amendement n° 713 de M. Croizier à l'article 4 bis
8. → adopté L'amendement n° 1430 de Mme Brulebois et l 'amendement identique suivant à l'article 4 bis A
9. → adopté L'amendement n° 255 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 2015 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article 4
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 132 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. → adopté L'amendement n° 2546 de Mme Morel après l'article 3 quater
4. → adopté L'article 3 quater
5. → adopté L'amendement n° 525 de Mme Blin à l'article 3 quater

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1848 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3 bis C